Parlements et loi

Question :

Bonjour,

Pouvez-vous me donner des ouvrages qui peuvent m’aider dans mes recherches sur le sujet : les parlements font-ils la loi ? (politique comparée). Merci

Réponse :

Bonjour,

Vous recherchez des documents sur le sujet : les parlements font-ils la loi ? (politique comparée).

Cette recherche très générale pourrait être affinée en fonction de votre cadre de travail (exposé, mémoire, travail en groupe ?) et des limites du sujet (doit-on prendre en compte l’aspect historique ou se concentrer sur l’époque contemporaine ? Doit-on aborder le rôle des Parlements supra nationaux type Parlement Européen ?).

Dans une perspective générale, je vous conseille d’explorer plusieurs pistes de recherche :

1. A partir d’une recherche sur Internet, vous pouvez aboutir à différents sites traitant des questions suivantes.

Un article en ligne généraliste et descriptif sur le processus législatif :
http://www.lepetitjuriste.fr/droit-constitutionnel/droit-constitutionnel-general/dossier-du-mois-qui-fait-la-loi

Un site en ligne consacré exclusivement à la question suivante : « dans quelle mesure le passage au Parlement modifie-t-il la loi ? » (quel est l’impact spécifique du Parlement en tant qu’institution sur les lois).
http://www.lafabriquedelaloi.fr/fr/

Un article en ligne, qui analyse la perte d’influence subie par le Parlement, qui a vu se réduire son rôle législatif et sa fonction de contrôle :
http://www.lesechos.fr/01/06/2007/lesechos.fr/300174257_le-parlement-a-t-il-encore-un-role-a-jouer–.htm

2. Pour trouver des livres dans les bibliothèques universitaires ou interuniversitaires à votre disposition, vous pouvez rechercher dans le Sudoc, http://www.sudoc.abes.fr
un catalogue collectif qui vous permet d’effectuer des recherches bibliographiques sur les collections des bibliothèques universitaires françaises. Il permet également de savoir quelles bibliothèques détiennent ces documents

Ci-dessous quelques références :

Documents disponibles à la Bibliothèque Sainte Geneviève :

Les parlements dans le monde contemporain : mode d’élection, fonctionnement, structures / Philip Laundy.
Lausanne : Éd. Payot, 1989

– « Les parlements nationaux et l’Union européenne : de la reconnaissance à l’engagement »
In : Revue du Marché commun et de l’Union européenne (2011-01) n°544, p.7-12

Les Parlements dans le monde : recueil de données comparatives. Vol. 1 et 2 / Union interparlementaire; préparé par le centre international de documentation parlementaire de l’union interparlementaire.
Bruxelles : Bruylant, 1986, 1987.

Les Parlements Européen Et Français Face à La Fonction Législative Communautaire: Aspects Du Déficit Démocratique./ Blanc Didier. Torino: l’Harmattan; 2004

– “La compétence législative des Parlements. Etude comparée” / Mendel F.
In : Revue internationale de droit comparé. 1978; n°30 (pages:947-967).

– “Comparer les productions législatives: enjeux et méthodes”.
In : Revue internationale de politique comparée. 2009; vol. 16 (pages: 381-404).

– “The European Parliament, not a very European Parliament?” / Lord Christopher.
In : Politique européenne. 2003 (pages: 30-48).

Documents disponibles à la bibliothèque CUJAS :

Le député : une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne / Christophe de Nantois,… ; préface de Guy Carcassonne
Collection Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, Tome 136
Éditeur : Paris : LGDJ, DL 2010.

Parliaments and Coalitions: The Role of Legislative Institutions in Multiparty Governance./ Martin Lanny W, Vanberg Georg.
Oxford University Press, 2011.

“The role of the Senate in the legislative process”/ Broeksteeg Hansko, Knippenberger Erik.
In: Maastricht Journal of European and Comparative Law. 2006; n°13, (pages: 219-237).

“Comparing and classifying legislatures” / Arter David
In: Journal of Legislative Studies. 2006; vol.12 (pages: 245-482)
3. Pour trouver des publications plus pointues, je vous recommande de rechercher dans la base de données CAIRN, disponible également à la bibliothèque Sainte-Barbe. Cette base de données francophone propose un accès au texte intégral d’importants magazines et revues scientifiques, ainsi qu’à certaines encyclopédies de poche (Que-sais-je, Repère). Dans CAIRN, vous pouvez utiliser des mots-clés en français pour formuler votre recherche, vous obtiendrez beaucoup de réponses.

4. Pour aller plus loin, vous pouvez également lancer une recherche sur d’autres bases de données :
– Persée ; (http://www.persee.fr/) un portail en ligne et en libre accès d’articles de 60 revues scientifiques francophones en texte intégral, dans le domaine des sciences humaines et sociales.
– des bases de données donnant accès à la presse, si vous souhaitez également étudier l’analyse de la presse :
– Factiva, une base de données dans laquelle vous pouvez recherchez en vocabulaire libre (en anglais ou en français) dans le texte intégral d’articles de la presse internationale
– Europresse qui regroupe uniquement la presse francophone.
J’espère que ces conseils pourront vous être utiles.

Cordialement,

Bibliothèque de Sciences Po
http://bibliotheque.sciences-po.fr

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr

 

Responsabilité ministérielle et gouvernementale sous la IVe République

Question :

Dans la matière de droit constitutionnel, je recherche ce qui concerne la responsabilité ministérielle/gouvernementale dans la période concernant la IVe république.

Réponse :

Bonjour,

Dans le catalogue de la bibliothèque de Paris 2, une recherche avec les mots-clefs « France — 1944-1958 (4e République) » donne quelques ouvrages sur les institutions de la IVe République :

La IV e République, de Pascal Cauchy, ed. PUF, 2004
La IV e République, de Paul Coste-Floret, ed. du Seuil, 1996
La France de la IV e République, de Jean-Pierre Rioux (3 tomes), ed. du Seuil

Vous pouvez aussi effectuer une recherche dans le Sudoc http://www.sudoc.abes.fr qui couvrira l’ensemble des bibliothèques universitaires françaises : choisissez la recherche avancée.
En combinant les mots-clefs « responsabilité ministérielle », le filtre zone géographique : France et en cherchant uniquement dans les BU d’Ile-de-France, on tombe sur un résultat intéressant :
La responsabilité ministérielle en France, contribution à une approche historique des responsabilités politique et pénale des ministres, de la Révolution de 1789 à la Cinquième République, de Nathalie Havas, ed. Dalloz.
Ce document se trouve notamment à la BU d’Assas et à la Bibliothèque Sainte-Geneviève.

En espérant avoir répondu à votre question,
Cordialement,

Bibliothèque universitaire Panthéon-Assas
http://bibweb.u-paris2.fr/

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr

Séparation des pouvoirs au XVIIIe siècle

Question :

Bonjour,

j’ai un exposé à faire portant sur la séparation des pouvoirs et son histoire au XVIIIe siècle, et je ne trouve pas de sources qui parlent précisément de ce sujet. Merci d’avance.

Réponse :

Bonjour,

De manière générale, lorsque vous commencez à travailler sur un sujet et que vous ne trouvez pas de source, il faut commencer par bien définir votre sujet et votre problématique, et consulter des sources plus générales, qui vous donneront des références de départ :

En l’occurrence, sur la séparation des pouvoirs et son histoire au XVIIIe siècle, est-ce que vous avez un point de vue de philosophie et théorie politique, d’histoire du droit ou d’historien ? Est-ce que votre champ d’étude est restreint à l’histoire française ou au contraire devez-vous avoir une approche plus large, auquel cas il est impératif de consulter des sources sur la Grande-Bretagne et les Etats-Unis ?

Selon les thèmes, je peux vous conseiller de consulter les ouvrages suivants, que vous trouverez à la BU de Saint-Quentin (ce n’est en aucun cas une bibliographie exhaustive) :

  1. Philosophie politique, histoire des idées :

Les deux auteurs majeurs sont John Locke et Montesquieu :

Locke, John. Political essays. Cambridge New York: Cambridge university press, 1997.
—. Two Treatises of Government. Student edition. Cambridge GB New York Melbourne etc: Cambridge University Press, 1988.

Montesquieu, Charles-Louis de Secondat. De l’Esprit des lois. Paris: Garnier Flammarion, 1979.

Sur ces deux auteurs :
Althusser, Louis. Montesquieu : la politique et l’histoire. [6e éd.]. Paris: Presses universitaires de France, 1985.
Bergeron, Gérard. Tout était dans Montesquieu : une relecture de « L’esprit des lois ». Paris Montréal: l’Harmattan, 1996.
Gilson, Bernard. L’ apport de Locke à la philosophie générale et politique. Paris: JVrin, 2000.
Spector, Céline, et Thierry Hoquet. Lectures de l’« Esprit des lois ». Pessac: Presses universitaires de Bordeaux, 2004.
Spitz, Jean-Fabien. John Locke et les fondements de la liberté moderne. Paris: Presses universitaires de France, 2001.

Sur l’histoire des idées politiques (vous y trouverez des chapitres sur le XVIIIe siècle et la séparation des pouvoirs) :

Guchet, Yves. Histoire des idées politiques. Tome 1. De l’Antiquité à la Révolution française. Paris: AColin, 1995.
Lavroff, Dmitri Georges. Les grandes étapes de la pensée politique. 2e ed. Paris: Dalloz, 1999.
Nay, Olivier. Histoire des idées politiques. Paris: AColin, 2007.
Nemo, Philippe. Histoire des idées politiques aux temps modernes et contemporains. Paris: Presses universitaires de France, 2002.

Portant plus précisément sur le sujet de la séparation des pouvoirs :
Baume, Sandrine, et Biancamaria Fontana. Les usages de la séparation des pouvoirs = The uses of the separation of powers. Paris: MHoudiard, 2008.
Raynaud, Philippe. Trois révolutions de la liberté : Angleterre, Amérique, France. Paris: Presses universitaires de France, 2010.

2. Sur les institutions politiques au XVIIIe siècle d’un point de vue historique :

En France :
Barbiche, Bernard. Les institutions de la monarchie française à l’époque moderne : XVIe-XVIIIe siècle. 2e édition revue et corrigée. Paris: Presses universitaires de France, 2001.
Emmanuelli, François-Xavier. État et pouvoirs dans la France des XVIe-XVIIIe siècles : la métamorphose inachevée. Paris: Nathan, 1992.
En Grande-Bretagne :
Cervantes, Xavier. Le XVIIIe siècle anglais : commentaires de textes : civilisation et littérature. Toulouse: Presses universitaires du Mirail, 2002.
Frison, Danièle. Civilisation britannique : documents constitutionnels. [Nouvelle ed. Paris: Ellipses, 2005.
Gauchet, Marcel. La révolution des pouvoirs : la souveraineté, le peuple et la représentation, 1789-1799. Paris: Gallimard, 1995.
Mousnier, Roland. Les institutions de la France sous la monarchie absolue, 1598-1789. Paris: Presses universitaires de France, 2005.
Richet, Denis. La France moderne : l’esprit des institutions. Paris: Flammarion, 2009.

Aux Etats-Unis :
Toinet, Marie-France. Le système politique des États-Unis. 2e édition mise à jour. Paris: Presses universitaires de France, 1990.
Poli, Bernard. Histoire des doctrines politiques aux États-Unis. Paris: Presses universitaires de France, 1994.
3. Pour un point de vue plus juridique :
Saint-Bonnet, François. Histoire des institutions avant 1789. 4e ed. Paris: Montchrestien, 2011.
Pactet, Pierre. Droit constitutionnel. 31e ed. Paris: Sirey, 2012.
Zoller, Élisabeth. Introduction au droit public. Paris: Dalloz, 2006.
Troper, Michel. La séparation des pouvoirs et l’histoire constitutionnelle française. 1973

Il ne s’agit pas de lire tous ces ouvrages dans leur intégralité ni de s’y limiter, mais d’y repérer ce qui pourra nourrir votre problématique.

Cordialement,

Bibliothèques universitaires de l’université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
http://www.bib.uvsq.fr/

Pour le service Rue des facs,
http://www.ruedesfacs.fr/