Parlements et loi

Question :

Bonjour,

Pouvez-vous me donner des ouvrages qui peuvent m’aider dans mes recherches sur le sujet : les parlements font-ils la loi ? (politique comparée). Merci

Réponse :

Bonjour,

Vous recherchez des documents sur le sujet : les parlements font-ils la loi ? (politique comparée).

Cette recherche très générale pourrait être affinée en fonction de votre cadre de travail (exposé, mémoire, travail en groupe ?) et des limites du sujet (doit-on prendre en compte l’aspect historique ou se concentrer sur l’époque contemporaine ? Doit-on aborder le rôle des Parlements supra nationaux type Parlement Européen ?).

Dans une perspective générale, je vous conseille d’explorer plusieurs pistes de recherche :

1. A partir d’une recherche sur Internet, vous pouvez aboutir à différents sites traitant des questions suivantes.

Un article en ligne généraliste et descriptif sur le processus législatif :
http://www.lepetitjuriste.fr/droit-constitutionnel/droit-constitutionnel-general/dossier-du-mois-qui-fait-la-loi

Un site en ligne consacré exclusivement à la question suivante : « dans quelle mesure le passage au Parlement modifie-t-il la loi ? » (quel est l’impact spécifique du Parlement en tant qu’institution sur les lois).
http://www.lafabriquedelaloi.fr/fr/

Un article en ligne, qui analyse la perte d’influence subie par le Parlement, qui a vu se réduire son rôle législatif et sa fonction de contrôle :
http://www.lesechos.fr/01/06/2007/lesechos.fr/300174257_le-parlement-a-t-il-encore-un-role-a-jouer–.htm

2. Pour trouver des livres dans les bibliothèques universitaires ou interuniversitaires à votre disposition, vous pouvez rechercher dans le Sudoc, http://www.sudoc.abes.fr
un catalogue collectif qui vous permet d’effectuer des recherches bibliographiques sur les collections des bibliothèques universitaires françaises. Il permet également de savoir quelles bibliothèques détiennent ces documents

Ci-dessous quelques références :

Documents disponibles à la Bibliothèque Sainte Geneviève :

Les parlements dans le monde contemporain : mode d’élection, fonctionnement, structures / Philip Laundy.
Lausanne : Éd. Payot, 1989

– « Les parlements nationaux et l’Union européenne : de la reconnaissance à l’engagement »
In : Revue du Marché commun et de l’Union européenne (2011-01) n°544, p.7-12

Les Parlements dans le monde : recueil de données comparatives. Vol. 1 et 2 / Union interparlementaire; préparé par le centre international de documentation parlementaire de l’union interparlementaire.
Bruxelles : Bruylant, 1986, 1987.

Les Parlements Européen Et Français Face à La Fonction Législative Communautaire: Aspects Du Déficit Démocratique./ Blanc Didier. Torino: l’Harmattan; 2004

– “La compétence législative des Parlements. Etude comparée” / Mendel F.
In : Revue internationale de droit comparé. 1978; n°30 (pages:947-967).

– “Comparer les productions législatives: enjeux et méthodes”.
In : Revue internationale de politique comparée. 2009; vol. 16 (pages: 381-404).

– “The European Parliament, not a very European Parliament?” / Lord Christopher.
In : Politique européenne. 2003 (pages: 30-48).

Documents disponibles à la bibliothèque CUJAS :

Le député : une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne / Christophe de Nantois,… ; préface de Guy Carcassonne
Collection Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, Tome 136
Éditeur : Paris : LGDJ, DL 2010.

Parliaments and Coalitions: The Role of Legislative Institutions in Multiparty Governance./ Martin Lanny W, Vanberg Georg.
Oxford University Press, 2011.

“The role of the Senate in the legislative process”/ Broeksteeg Hansko, Knippenberger Erik.
In: Maastricht Journal of European and Comparative Law. 2006; n°13, (pages: 219-237).

“Comparing and classifying legislatures” / Arter David
In: Journal of Legislative Studies. 2006; vol.12 (pages: 245-482)
3. Pour trouver des publications plus pointues, je vous recommande de rechercher dans la base de données CAIRN, disponible également à la bibliothèque Sainte-Barbe. Cette base de données francophone propose un accès au texte intégral d’importants magazines et revues scientifiques, ainsi qu’à certaines encyclopédies de poche (Que-sais-je, Repère). Dans CAIRN, vous pouvez utiliser des mots-clés en français pour formuler votre recherche, vous obtiendrez beaucoup de réponses.

4. Pour aller plus loin, vous pouvez également lancer une recherche sur d’autres bases de données :
– Persée ; (http://www.persee.fr/) un portail en ligne et en libre accès d’articles de 60 revues scientifiques francophones en texte intégral, dans le domaine des sciences humaines et sociales.
– des bases de données donnant accès à la presse, si vous souhaitez également étudier l’analyse de la presse :
– Factiva, une base de données dans laquelle vous pouvez recherchez en vocabulaire libre (en anglais ou en français) dans le texte intégral d’articles de la presse internationale
– Europresse qui regroupe uniquement la presse francophone.
J’espère que ces conseils pourront vous être utiles.

Cordialement,

Bibliothèque de Sciences Po
http://bibliotheque.sciences-po.fr

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr

 

La division du travail au sein du parlement français

Question :

Bonjour,

Existe-t-il une bibliographie abordant la division du travail au sein du parlement français ?

C’est une approche sociologique et politiste que j’adopte pour justifier en quoi cette division est un prétexte pour l’accaparement du pouvoir par une élite parlementaire.

Le contexte de mon projet est la France depuis la Révolution de 1789.

Cordialement.

Réponse :

Bonjour,

Votre sujet est très vaste, rien que sous la Ve République il y aurait beaucoup de choses à dire ! Voici quelques ouvrages sur le fonctionnement et la répartition des rôles au sein du Parlement en France depuis 1789, disponible à Paris 1 :

Hérin, Jean-Louis. Le Sénat en devenir. Montchrestien, 2012-11-06

Camby, Jean-Pierre. Le travail parlementaire sous la Ve République. Montchrestien, 2011

Garrigues, Jean. Histoire du Parlement en France : de 1789 à nos jours. A. Colin, 2007

Jan, Pascal. Les assemblées parlementaires françaises. La Documentation française, 2005

Cluzel, Jean. Le Sénat dans la société française. Economica, 1990

Pour aller plus loin dans vos recherches dans le catalogue de la bibliothèque, je vous suggère d’utiliser les mots sujets suivants :
Parlements France histoire
France Sénat Pouvoirs et fonctions
France Assemblée nationale Pouvoirs et fonctions

Vous trouverez également des articles en ligne, principalement sur la plateforme Cairn :

Milet, Marc. “Pour une sociologie législative du pouvoir des parlementaires en France”. In Revue française d’administration publique, 2010, n°135, p.601-618
https://acces-distant.sciences-po.fr/http/www.cairn.info/re
vue-francaise-d-administration-publique-2011-1.htm

Vandendriesssche, Xavier. “Le Parlement entre déclin et modernité”. In Pouvoirs n°99, p.59-70
http://www.revue-pouvoirs.fr/IMG/pdf/Pouvoirs99.pdf

Enfin je vous invite à consulter quelques sites institutionnels, lesquels expliquent de façon très pédagogique le fonctionnement de cette institution ainsi que son histoire.
http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/7da.asp
http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/index.asp

http://www.senat.fr/histoire/index.html
http://www.senat.fr/role/index.html

http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institut
ions/fonctionnement/parlement/definition/comment-definir-parlement.html

N’hésitez à nous contacter pour toute demande de précision.

Cordialement,
Bibliothèque de Sciences Po
http://bibliotheque.sciences-po.fr

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr