La numérisation des livres et le droit d’auteur

Question :

Je suis étudiante en Médiation culturelle et recherche pour mon dossier de droit concernant la propriété littéraire et artistique des documents et ouvrages sur la numérisation des livres et le droit d’auteur.

Réponse :

Bonjour,
Vous pouvez commencer votre recherche par le catalogue de la bibliothèque que vous fréquentez, Sainte-Barbe : http://www.bsb.univ-paris3.fr/fr/
En choisissant la recherche avancée, vous pouvez croiser plusieurs mots-clefs. Par exemple, « numérisation » ET « droit d’auteur », vous donne 3 résultats :
Droit d’auteur et protection des œuvres dans l’univers numérique : droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des œuvres, Dusollier, Séverine [19..-…] Lucas, André. juriste (19..-…) Poullet, Yves, 2007
Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur, Maurel, Lionel [1976-…] Alix, Yves, 2008
La numérisation des œuvres : aspects de droits d’auteur et de droits voisins, Nguyen Duc Long, Christine Sirinelli, Pierre, 2001

Vous pouvez aussi changer vos mots-clefs, en recherchant :
Droit d’auteur et informatique ;
Droit d’auteur — Droit de reproduction ;
Médias — Droit ;
Numérisation
Propriété intellectuelle

Vous pouvez aussi choisir d’élargir votre recherche à d’autres fonds, en passant par le catalogue du Sudoc, qui regroupe notamment l’ensemble des fonds des bibliothèques universitaires françaises, avec les mêmes mots-clefs : http://www.sudoc.abes.fr/
Une fois sur la notice du document, cliquez sur « où trouver ce document ? » pour savoir dans quelle bibliothèque le trouver.

Il est aussi possible de faire une recherche de doctrine via des bases de données spécialisées. Je vous conseille de commencer vos recherches dans la base « Doctrinal plus », qui vous permet de trouver des références d’articles susceptibles de vous intéresser. (attention, c’est une base bibliographique, c’est-à-dire qu’il vous faudra ensuite chercher le texte intégral soit dans une revue papier soit électronique).
Par exemple, en cherchant « propriété intellectuelle » et « livre numérique », on obtient 35 résultats, comme :
– Google Book Search. “Les enjeux internationaux pour le droit d’auteur”, Ginsburg, Jane C ; Sirinelli, Pierre, JCP G, 26/04/2010, n°17, page(s) 894-905 (ici, il faudra donc chercher le texte intégral dans la base de données LexisNexis)
Ou
– “Édition numérique : une actualité législative édifiante”, Gaudrat Philippe, 01/07/2012, RTD. Com, n° 3, page(s) 557-574 (ici, il faudra chercher le texte intégral sur Dalloz.fr )

Pensez aussi aux ressources gratuites en ligne, par exemple via Google Scholar : http://scholar.google.fr

Allez voir aussi la page de la BnF sur la numérisation :
http://www.bnf.fr/fr/professionnels/numerisation.html
ou les blogs de professionnels des bibliothèques et de l’information, qui vous donneront un aperçu des débats et de l’actualité à ce sujet. Par exemple : http://scinfolex.wordpress.com/ Vous pouvez d’ailleurs faire une recherche Google avec des mots-clefs comme « numérisation » et « propriété intellectuelle » et ensuite sélectionner dans les options de recherche la recherche dans les blogs.

N’hésitez pas pour toute autre demande.

Cordialement,

Bibliothèque universitaire Panthéon-Assas
http://bibweb.u-paris2.fr/

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr

Les altérations biologiques sur les supports photographiques

Question :

Je cherche des mémoires, articles, bibliographies, actes de colloque… sur tout ce qui concerne les altérations biologiques (et autres) sur les supports photographiques comme les tirages argentiques, plaques de verre, diapositives, supports souples négatifs et positifs, sur la conservation préventive de ces supports (et leur restauration) et les conséquences de ces altérations sur un projet de numérisation de ces documents. Je vous remercie d’avance.

 Réponse :

Bonjour,

Pour votre recherche, j’ai commencé par consulter le catalogue de la bibliothèque de l’Institut National du Patrimoine : http://exlibris.inp.fr/exl-php/cadcgp.php.
Une recherche “Mots matières” en combinant des mots-clés comme photographie, altération, dégradation, moisissure, conservation, restauration… renvoie près de 200 résultats, parmi lesquels :

  • AFNOR, Norme NF Z40-010 juin 2002 : prescriptions de conservation des documents graphiques et photographiques dans le cadre d’une exposition.
  • Cartier-Bresson , Anne, Papier et arts graphiques, photographie : La photographie : altérations, conservation préventive et techniques de restauration. Paris Ecole nationale du patrimoine 04/03/1999

Toujours sur le site de l’INP, j’ai ensuite interrogé de la même façon le catalogue de la médiathèque numérique (http://mediatheque-numerique.inp.fr/index.php/) qui donne accès à de nombreuses ressources en ligne (actes de colloques, bibliographies, articles, mémoires…) :

  • “Ambrotypes, ferrotypes, pannotypes : conservation et restauration. Orientation bibliographique” Format : Pdf. Auteur : Bibliothèque de l’Inp. Publié le : 19/12/2010
  •  La restauration des photographies. Mémoire de fin d’études Mireille Gourmand (1987) Format : Pdf. Diplôme de Restaurateur du patrimoine – Spécialité Photographie. Publié le : 30/11/1987
  • Conservation et restauration des collections photographiques patrimoniales. Dossier de formation permanente. Format : Pdf. Auteur : Centre de ressources documentaires l’Inp. Publié le : 27/02/2011

Pour cette dernière ressource, l’accès est réservé et se fait après identification (pour les élèves et personnels de l’INP).

La question de la conservation et de la restauration des documents, notamment sur support photographique, est très encadrée et répond à plusieurs normes utilisées par exemple dans les bibliothèques et musées. J’ai donc consulté les sites de normalisation (AFNOR, ISO) ainsi que ceux des grands établissements et institutions culturels (BnF, Ministère de la culture, IFLA…) pour avoir accès à d’autres informations sur le sujet. En revanche, peu de documents abordent directement la question des conséquences des altérations sur la numérisation.
Voici quelques uns des documents trouvés :

Sur le site de l’IFLA (International Federation of Library Associations and Institutions) :

Sur le site du Ministère de la culture :

Sur le site de la Bibliothèque nationale de France (BnF) :
Dans la rubrique “Pour les professionnels” –> “Conservation”, consultez notamment :

Autres ressources complémentaires trouvées après une recherche dans un moteur de recherche :

Sur le site du CREPUQ (Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec) :

Cordialement,
Le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr