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Le Monde rural dans l’empire byzantin

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Question : 
Bonjour,
Pouvez-vous m’aider en histoire médiévale, sur les transformations du monde rural dans l’Empire byzantin, les nouvelles des empereurs macédoniens concernant la terre et les stratiotes.
Merci.
Réponse : 
image d'un manuscrit du XIe s., Mont Athos - Blog Paris 8
Bonjour,
Pour votre recherche bibliographique, je vous propose ici quelques outils qui vous permettront de repérer des ressources et de la documentation sur votre sujet.

Je vous conseille en premier lieu d’interroger le Sudoc http://www.sudoc.abes.fr/. Ce catalogue collectif vous permet d’effectuer des recherches bibliographiques sur les collections des bibliothèques universitaires françaises et autres établissements de l’enseignement supérieur, ainsi que sur les collections de périodiques d’environ 2400 autres centres documentaires. Il permet également de savoir quelles bibliothèques détiennent ces documents. (“où trouver ce document ?”)

Sur les “Nouvelles des empereurs macédoniens concernant la terre et les stratiotes” , vous pouvez consulter avec profit l’ouvrage :

– Svoronos, Nicolas, et Páris Gounarídīs, éd. Les novelles des empereurs macédoniens concernant la terre et les stratiotes: édition posthume et index établis par P. Gounaridis. Athènes, Grèce: Centre de recherches byzantines, F.N.R.S. : Fondation culturelle de la Banque nationale, 1994. http://www.sudoc.fr/072856696
A partir de la notice du catalogue, rebondissez sur les liens auteurs, pour accéder à la liste de leurs écrits respectifs sur le même thème. De même, notez les mots clés “sujets” utilisés pour décrire le document afin de trouver d’autres ouvrages,
ex. byzan* legislation / droit byzan*
(la troncature “*” permet de remplacer un ou plusieurs caractères, et permet d’étendre aux déclinaisons du terme saisi)
Sur l’évolution du monde rural dans l’empire byzantin
 avec les mots clés : byzan* (pour Byzance, empire byzantin,..) ET rura* ou byzan* agric*

– Cheynet, Jean-Claude, éd. Le monde byzantin. Tome 2 : 641-1204.  Presses universitaires de France, 2006.(Nouvelle Clio) ; notamment les chapitres :  « Introduction méthodologique et bibliographique ». , « L’administration impériale » pp. 125‑50. etLefort, Jacques. « Économie et société rurales ». pp. 221‑47. http://www.sudoc.fr/111068053

– Cheynet, Jean-Claude. Histoire de Byzance.[ imprimé ou en ligne sur Cairn]  Paris, France: P.U.F, 2013.https://www.cairn.info/histoire-de-byzance–9782130625650.htm

– Constantinescu, N. A. Histoire des classes rurales dans l’empire byzantin. Bucures̨ti, Roumanie: « Bucovina » : I. E. Torouțiu, 1941.http://www.sudoc.fr/097898422
– Kaplan, Michel. Byzance: villes et campagnes. Paris, France: Picard, 2006.http://www.sudoc.fr/179817973
– Kaplan, Michel. Les hommes et la terre à Byzance du VIe au XIe siècle: propriété et exploitation du sol. Édité par Centre de documentation Histoire et civilisation byzantines et du Proche-Orient médiéval. Paris, France: Publications de la Sorbonne, 1992.http://www.sudoc.fr/002670127
– Rouillard, Germaine. La vie rurale dans l’Empire byzantin. Édité par Collège de France. Paris, France: Librairie d’Amérique & d’Orient Adrien-Maisonneuve, 1953.http://www.sudoc.fr/014378736
….

Pour trouver des articles sur  votre sujet,

la consultation de Cairn est toute indiquée, sur https://www.cairn.info . Cairn est un portail internet mis en place par quatre maisons d’édition (Belin, De Boeck, La Découverte et Erès), qui regroupe des publications francophones en sciences humaines et sociales. Pour la consulter et accéder au texte intégral, le mieux est de passer par la page web dédiée aux bases de données de votre bibliothèque de rattachement
JSTOR  sur www.jstor.org/ est une bibliothèque universitaire virtuelle d’archives de plus de 1000 périodiques académiques, pour la plupart en anglais, dans les disciplines suivantes : anthropologie, études asiatico-américaines, afro-américaines, écologie, économie, éducation, finances, histoire, littérature, mathématiques, philosophie, sciences politiques, sociologie, statistiques. L’accès à JSTOR se fait sur abonnement. Renseignez-vous auprès de votre bibliothèque universitaire pour savoir si elle y a souscrit.puis de vous identifier avec vos codes ENT.

Revues.org ( http://www.revues.org ) est une plateforme de 250 revues et collections de livres dans toutes les disciplines des sciences humaines et sociales, sélectionnées par un comité scientifique et proposant des contenus en texte intégral.

Persée ( http://www.persee.fr  ) est un portail en ligne et en libre accès d’articles de 60 revues scientifiques francophones en texte intégral, dans le domaine des sciences humaines et sociales, par exemple Revue des études byzantines  . Les revues font l’objet d’une sélection pour garantir la cohérence de l’offre éditoriale et scientifique du portail.

Quelques références, parmi celles trouvées. Je vous invite vivement à explorer les bases citées pour établir votre propre sélection.

– Glykatzi-Ahrweiler, H. (1960). Recherches sur l’administration de l’empire byzantin aux IX-XIème siècles. Bulletin de correspondance hellenique, 84(1), 1-111.http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/bch_0007-4217_1960_num_84_1_1551

– Kaplan, M. (1987). La place des soldats dans la société villageoise byzantine (VIIe-Xe siècles). Actes des congrès de la Société des historiens médiévistes de l’enseignement supérieur public, 18(1), 45-55.http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/shmes_1261-9078_1991_act_18_1_1482

– Cheynet, Jean-Claude. « L’aristocratie byzantine (VIIIe-XIIIe siècle) ». Journal des savants 2, no 1 (2000): 281‑322. http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/jds_0021-8103_2000_num_2_1_1638

– Kaplan, Michel. « Les élites rurales byzantines. Historiographie et sources ». Mélanges de l’École française de Rome-Moyen Âge, no 124‑2 (2012). http://mefrm.revues.org/760.
– Lemerle, Paul. « ESQUISSE POUR UNE HISTOIRE AGRAIRE DE BYZANCE: LES SOURCES ET LES PROBLÈMES (Suite) ». Revue historique, 1958, 43‑94. http://www.jstor.org/stable/40949027
– Lemerle, Paul. « Recherches sur le régime agraire à Byzance: la terre militaire à l’époque des Comnènes ». Cahiers de civilisation médiévale 2, no 7 (1959): 265‑81. http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ccmed_0007-9731_1959_num_2_7_1095
– …
J’espère que ces quelques pistes vous auront été utiles.

N’hésitez pas à nous recontacter pour tout complément d’information.

Cordialement,

Bibliothèque de l’Université Paris 1 – Bibliothèque Mendès France
http://www.univ-paris1.fr/bibliotheques/trouver/une-bibliotheque/bibliotheque-pierre-mendes-france/
Pour le service Rue des Facs
http://www.ruedesfacs.fr/index.html 

Parlements et loi

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Question :

Bonjour,

Pouvez-vous me donner des ouvrages qui peuvent m’aider dans mes recherches sur le sujet : les parlements font-ils la loi ? (politique comparée). Merci

Réponse :

Bonjour,

Vous recherchez des documents sur le sujet : les parlements font-ils la loi ? (politique comparée).

Cette recherche très générale pourrait être affinée en fonction de votre cadre de travail (exposé, mémoire, travail en groupe ?) et des limites du sujet (doit-on prendre en compte l’aspect historique ou se concentrer sur l’époque contemporaine ? Doit-on aborder le rôle des Parlements supra nationaux type Parlement Européen ?).

Dans une perspective générale, je vous conseille d’explorer plusieurs pistes de recherche :

1. A partir d’une recherche sur Internet, vous pouvez aboutir à différents sites traitant des questions suivantes.

Un article en ligne généraliste et descriptif sur le processus législatif :
http://www.lepetitjuriste.fr/droit-constitutionnel/droit-constitutionnel-general/dossier-du-mois-qui-fait-la-loi

Un site en ligne consacré exclusivement à la question suivante : « dans quelle mesure le passage au Parlement modifie-t-il la loi ? » (quel est l’impact spécifique du Parlement en tant qu’institution sur les lois).
http://www.lafabriquedelaloi.fr/fr/

Un article en ligne, qui analyse la perte d’influence subie par le Parlement, qui a vu se réduire son rôle législatif et sa fonction de contrôle :
http://www.lesechos.fr/01/06/2007/lesechos.fr/300174257_le-parlement-a-t-il-encore-un-role-a-jouer–.htm

2. Pour trouver des livres dans les bibliothèques universitaires ou interuniversitaires à votre disposition, vous pouvez rechercher dans le Sudoc, http://www.sudoc.abes.fr
un catalogue collectif qui vous permet d’effectuer des recherches bibliographiques sur les collections des bibliothèques universitaires françaises. Il permet également de savoir quelles bibliothèques détiennent ces documents

Ci-dessous quelques références :

Documents disponibles à la Bibliothèque Sainte Geneviève :

– Les parlements dans le monde contemporain : mode d’élection, fonctionnement, structures / Philip Laundy.
Lausanne : Éd. Payot, 1989

– « Les parlements nationaux et l’Union européenne : de la reconnaissance à l’engagement »
In : Revue du Marché commun et de l’Union européenne (2011-01) n°544, p.7-12

– Les Parlements dans le monde : recueil de données comparatives. Vol. 1 et 2 / Union interparlementaire; préparé par le centre international de documentation parlementaire de l’union interparlementaire.
Bruxelles : Bruylant, 1986, 1987.

– Les Parlements Européen Et Français Face à La Fonction Législative Communautaire: Aspects Du Déficit Démocratique./ Blanc Didier. Torino: l’Harmattan; 2004

– “La compétence législative des Parlements. Etude comparée” / Mendel F.
In : Revue internationale de droit comparé. 1978; n°30 (pages:947-967).

– “Comparer les productions législatives: enjeux et méthodes”.
In : Revue internationale de politique comparée. 2009; vol. 16 (pages: 381-404).

– “The European Parliament, not a very European Parliament?” / Lord Christopher.
In : Politique européenne. 2003 (pages: 30-48).

Documents disponibles à la bibliothèque CUJAS :

Le député : une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne / Christophe de Nantois,… ; préface de Guy Carcassonne
Collection Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, Tome 136
Éditeur : Paris : LGDJ, DL 2010.

Parliaments and Coalitions: The Role of Legislative Institutions in Multiparty Governance./ Martin Lanny W, Vanberg Georg.
Oxford University Press, 2011.

“The role of the Senate in the legislative process”/ Broeksteeg Hansko, Knippenberger Erik.
In: Maastricht Journal of European and Comparative Law. 2006; n°13, (pages: 219-237).

“Comparing and classifying legislatures” / Arter David
In: Journal of Legislative Studies. 2006; vol.12 (pages: 245-482)
3. Pour trouver des publications plus pointues, je vous recommande de rechercher dans la base de données CAIRN, disponible également à la bibliothèque Sainte-Barbe. Cette base de données francophone propose un accès au texte intégral d’importants magazines et revues scientifiques, ainsi qu’à certaines encyclopédies de poche (Que-sais-je, Repère). Dans CAIRN, vous pouvez utiliser des mots-clés en français pour formuler votre recherche, vous obtiendrez beaucoup de réponses.

4. Pour aller plus loin, vous pouvez également lancer une recherche sur d’autres bases de données :
– Persée ; (http://www.persee.fr/) un portail en ligne et en libre accès d’articles de 60 revues scientifiques francophones en texte intégral, dans le domaine des sciences humaines et sociales.
– des bases de données donnant accès à la presse, si vous souhaitez également étudier l’analyse de la presse :
– Factiva, une base de données dans laquelle vous pouvez recherchez en vocabulaire libre (en anglais ou en français) dans le texte intégral d’articles de la presse internationale
– Europresse qui regroupe uniquement la presse francophone.
J’espère que ces conseils pourront vous être utiles.

Cordialement,

Bibliothèque de Sciences Po
http://bibliotheque.sciences-po.fr

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr

 

La protection fonctionnelle des collectivités publiques

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Question :

La protection fonctionnelle des collectivités publiques: en matière de preuve : le demandeur doit il prouver le harcèlement? -relations fonctionnaires et leurs administrations : quelles sont les lois ou règlements applicables (ou grandes décisions du Conseil d’Etat), notamment en matière de procédure -concernant le signataire de la décision (qui rend la décision d’acceptation ou de refus d’attribution de la protection fonctionnelle au fonctionnaire demandeur) qui a autorité pour signer ?

Réponse :

Bonjour,

Le service de Rue des facs ne répond pas aussi précisément à ce type de demande.
Néanmoins, nous pouvons vous indiquer les grands textes législatifs qui correspondent à votre recherche.

La protection fonctionnelle a été introduite par la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 « portant droits et obligations des fonctionnaires », dite plus communément loi Le Pors.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068812&dateTexte=20110719

Une circulaire du 5 mai 2008 en précise les modalités d’application
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/05/cir_26293.pdf

complétée par un arrêt du Conseil d’Etat du 12 mars 2010 qui introduit le harcèlement moral dans le périmètre de cette protection fonctionnelle.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000021966180&fastReqId=368841473&fastPos=1

Vous pouvez également interroger les bases de données juridiques telles que Dalloz, Lamyline ou Jurisclasseur avec les mots clés suivants :
« protection fonctionnelle » « collectivités publiques » et « pouvoir de décision »

Vous obtiendrez de très nombreux résultats tant en législation qu’en jurisprudence ou commentaires d’arrêts.

Cordialement,
Le service Rue des facs

http://www.ruedesfacs.fr

 

Pouvoir exceptionnels du Président de la République

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Question :

Les régimes d’exception . Les pouvoirs exceptionnels du Président.
L’article 6 de la Constitution.

Réponse :

Bonjour,
En analysant votre demande, les termes de votre question ne sont pas très clairs.
En premier lieu vous parlez des régimes d’exception et des pouvoirs exceptionnels du Président de la République définis par l’article 16 de la Constitution et après vous mentionnez l’article 6 de la Constitution qui concerne la durée du mandat présidentiel.
Souhaitez-vous des informations sur ces deux articles de la Constitution ?

Pour avancer dans votre recherche je vous transmets des commentaires et analyses de ces deux articles

1 – Article 6

“Points de vue sur la réforme constitutionnelle du quinquennat”
Revue administrative, n° 318, page(s) 589-604

“La loi de réforme des collectivités territoriales au crible du Conseil constitutionnel”
Commentaire par Marie-Christine Rouault, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 2, 10 Janvier 2011, 2010

Dossier – “Révision de la Constitution : la Ve République rénovée ?”
La Semaine Juridique Edition Générale n° 31, 30 Juillet 2008, I 172

“Un président de la République plus « encadré »”
Etude rédigée par Ariane Vidal-Naquet
La Semaine Juridique Edition Générale n° 24, 13 Juin 2007, I 163

“La réécriture – partielle – du droit de l’outre-mer . – À propos de la décision du 15 février 2007 du Conseil constitutionnel”
Etude rédigée par Michel Verpeaux
La Semaine Juridique Edition Générale n° 48, 29 Novembre 2000, I 276

“De quelques modifications relatives à l’élection présidentielle”
La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 16, 18 Avril 2006, act. 323

JurisClasseur Administratif > Fasc. 1473 : CONTRÔLE DES ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES

2 – Article 16

Pouvoir exceptionnel du Président
Consulter le site « Vie publique » qui rappelle les conditions des pouvoirs exceptionnels du Président ou “pouvoirs de crise” définis par l’article 16 de la Constitution de la Ve République.
http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/approfondissements/pouvoirs-exceptionnels-du-president.html

  • Analyses et commentaires

Dossier – “Révision de la Constitution : la Ve République rénovée ?”
La Semaine Juridique Edition Générale n° 31, 30 Juillet 2008, I 172
Etude rédigée par Ariane Vidal-Naquet

“L’état d’urgence”
Droit Administratif n° 1, Janvier 2006

“Un président de la République plus « encadré »”
La Semaine Juridique Edition Générale n° 31, 30 Juillet 2008, I 172

“Le nouveau Conseil constitutionnel . – Vers la fin de l’exception française ?”
Etude rédigée par André Roux
La Semaine Juridique Edition Générale n° 31, 30 Juillet 2008, I 175

“Le bien, le mieux, et l’ennemi du bien – Considérations sur le nouvel article 16 de la Constitution – Une nouvelle Constitution ?” (Commentaire article par article du texte de la loi du 23 juillet 2008 de modernisation des institutions de la Ve République) –
Petites affiches 2008, n° 254, page 24

“Circonstances exceptionnelles et droit public” par Collière Philippe
Petites affiches 24 novembre 2005, n)à 236, page 6

Enfin, vous indiquez que vous fréquentez la bibliothèque Cujas.
Vous pouvez consulter la base de données « Jurisclasseur » et faire une recherche avec les most-clés suivants : « article 6 de la Constitution » et « article 16 de la Constitution ».
Les résultats sont très nombreux et couvrent toutes les sources (législation, jurisprudence et doctrine).

En espérant vous avoir donné quelques informations qui vous seront utiles.

Cordialement,
Le service Rue des facs

http://www.ruedesfacs.fr