Bulletin officiel du Togo

Question :

Bonjour,

je recherche les archives du Bulletin officiel du Togo pour les années 1920 et 1921 qui devrait se trouver dans les archives française pourriez-vous me donner plus de renseignement à ce sujet.

Réponse :

Bonjour,

Pour toute publication officielle française, la première piste de recherche est le catalogue de la Bibliothèque nationale de France, dépositaire du dépôt légal http://catalogue.bnf.fr/
Ce catalogue recense des documents de tous types conservés sur tous les sites de la BnF : imprimés, documents sonores, vidéos, multimédias, électroniques, musique notée, documents iconographiques, documents cartographiques, manuscrits et documents d’archives, ainsi que les documents numérisés.

Une recherche sur “journal officiel togo” indique que la BnF conserve le Journal officiel des territoires occupés de l’Ancien Togo… 1er oct. 1920-1er juil. 1922 [I, n° 1-III, n° 7].
Cette publication est ensuite rebaptisée Journal officiel des territoires du Togo placés sous le mandat de la France… 1er août 1922-3 nov. 1956 [III-XXXVIII [sic pour XXXVII], n° 8-896].
En outre le numéro 1 est doté d’un supplément intitulé Bulletin administratif du Togo. Recueil de tous les actes ayant organisé la zone d’occupation française du Togo (du 10 oct. 1914 au 11 sept. 1920).
Tous ces numéros sont consultables à la BnF.

Une recherche dans le SUDOC (http://www.sudoc.abes.fr/) – catalogue collectif des bibliothèques universitaires françaises et autres établissements de l’enseignement supérieur, ainsi que des collections de périodiques d’environ 2400 autres centres documentaires – vous indique que deux bibliothèque universitaires françaises conservent également les années qui vous intéressent : Cujas et Nanterre.

Vous évoquiez dans votre question la piste des archives : les Archives Nationales d’outre-mer, situées à Aix-en-Provence, conservent également tous les numéros de ces périodiques.
Pour savoir si les numéros vous intéressant avaient été numérisés, j’ai effectué des recherches dans Gallica (bibliothèque numérique de la Bibliothèque nationale de France), dans Hathi trust, dans googlebooks bien sûr, mais en vain. Etant donné que legitogo.gouv.tg ne semble pas fonctionner normalement, je ne peux vous indiquer de version numérisée aisément consultable.

Merci de nous relancer si la réponse obtenue ne correspond pas à votre attente.

Service commun de la documentation de l’université Paris-Descartes
http://www.bu.univ-paris5.fr/

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr

Travaux préparatoires de la constitution du 4 octobtre 1958

Question :

Monsieur, Madame,

Pourriez-vous me renseigner sur la disponibilité des travaux préparatoires originaux de la constitution du 4 octobtre 1958 ?

Réponse :

Bonjour,

lics/pouvoirs_publics-02.asp

  • Pour localiser la version papier du JOAN, dans une bibliothèque proche de votre domicile, nous vous invitons à interroger le Sudoc http://www.sudoc.abes.fr/.
  • Dans un cadre plus large que votre question, nous vous invitons à consulter la bibliographie réalisée par le Département droit économie politique de la Bibliothèque nationale de France http://www.bnf.fr/documents/biblio_constitution_1958.pdf, à l’occasion du cinquantenaire de la Constitution.

En espérant avoir répondu à votre question.

Cordialement,
Le service Rue des facs