Question :
Bonjour,
Je réalise actuellement un mémoire sur le sujet du reclassement faisant suite à des inaptitudes physiques. Si on veut vraiment être précis, je travaille sur les gestes quotidiens et récurrents qui vont rendre les agents de certains secteurs (Petite enfance, Agents des écoles etc.) inaptes, et qu’il faudra donc reclasser.
J’ai trouvé quelques documentations sur le sujet, mais un petit plus ne ferait pas de mal ! Petite précision : Mon sujet concerne le secteur public. Je suis cependant ouvert aux documents ou ouvrages traitant du privé…
Bien à vous,
Réponse :
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie d’avoir posé votre question sur Rue des Facs.
Vous êtes en master et vous cherchez des documents sur le reclassement des agents de la fonction publique, plus particulièrement dans le domaine de la petite enfance, survenant suite à des inaptitudes physiques.
Je vous invite, dans un premier temps, à consulter le catalogue du SUDOC qui vous permettra d’avoir un aperçu général des ressources proposées dans les bibliothèques françaises (http://www.sudoc.abes.fr/) en indiquant par exemple le mot clé « reclassement » dans le champ « Mots sujet » du moteur de recherche. Vous obtiendrez ainsi un certain nombre de références d’ouvrages, de thèses et de périodiques.
Vous pouvez également interroger le catalogue collectif de la bibliothèque de l’Université Panthéon-Assas : http://bibweb.u-paris2.fr/cgi-bin/abnetclop/O7007/ID6f41893d?ACC=101 ou bien celui de la bibliothèque Sainte-Barbe disponible directement depuis la page d’accueil de leur site : http://www.bsb.univ-paris3.fr/fr/accueil-bsb
Je vous conseille vivement la base CAIRN qui propose un grand nombre de revues francophones en sciences humaines et sociales en texte intégral. Pour information, la bibliothèque de l’Université Panthéon-Assas et celle de Sainte-Barbe y sont abonnées. Vous devriez donc pouvoir y accéder à distance grâce à vos identifiants de Paris 2 et sur place à la bibliothèque Sainte-Barbe (attention, la bibliothèque ferme ses portes le lundi 13 juillet à 18h).
Voici un article issu de CAIRN concernant le reclassement thérapeutique dans les collectivités territoriales :
Allek Marnia, La malédiction du « Y’a qu’à former », Sociologies pratiques, 2014, vol.1, n°28
Extrait : « Cet article propose, à partir d’une expérience de responsable formation en collectivité territoriale, une réflexion sur la transition professionnelle d’agents en situation de reclassement thérapeutique. […]Ces agents sont des salariés qui, à l’issue d’un congé de longue maladie ou accident du travail, sont déclarés inaptes à l’exercice des missions antérieures. Aides à domicile, auxiliaires de puériculture, agents d’entretien et de restauration, agents techniques mais aussi animateurs de centres de loisirs, une cinquantaine d’agents étaient, au début du projet, placés dans cette situation de reconversion professionnelle. Pénibilité des postes, usure professionnelle, absence de perspectives sont autant de facteurs concourant à cette situation. »
Vous pouvez trouver également un certain nombre de guides et de dossiers sur le site du CNFPT (Centre national de la fonction publique territoriale). Voici le lien vers un guide qui concerne la prévention et l’accompagnement des agents dans le cadre d’une transition professionnelle :
–http://www.cnfpt.fr/sites/default/files/etude_penibilitenovembre2014.pdf?gl=MzZmZjIxZWY
-http://www.cnfpt.fr/sites/default/files/anticiper_et_accompagner
_les_transitions_professionnelles_en_situation_de_reclassement_.pdf?gl=NjliOGJkMzI
Voici un rapport de l’Inspection générales des affaires sociales (IGAS) et de l’inspection générale de l’administration (IGA) datant de 2011 et accessible gratuitement sur le site de la Documentation française intitulé : « Evaluation du dispositif de reclassement des fonctionnaires déclarés inaptes à l’exercice de leurs fonctions pour raisons de santé »
–http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/124000208.pdf
Si vous avez besoin de faire référence à la législation en vigueur concernant le reclassement des agents de la fonction publique, voici le lien vers le Décret n°84-1051 du 30 novembre 1984 (version consolidée du 10 juillet 2015) :
–http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000885146
A voir aussi :
–http://www.fonction-publique.gouv.fr/cadre-juridique-et-accords
–http://www.collectivites-locales.gouv.fr/sante-hygiene-securite-et-conditions-travail-dans-fonction-publique-territoriale
N’oubliez pas de consulter les références bibliographiques à la fin de chaque article ou rapport car elles vous permettront de préciser ou élargir votre recherche.
Cette réponse vous convient-elle ?
Bien cordialement,
Service commun de la documentation de l’université Paris 1
http://cesdoc.univ-paris1.fr/
Pour le service Rue des Facs
http://www.ruedesfacs.fr/index.html