La prise en charge de l’enfant à l’hopital

Question :

La prise en charge de l’enfant à l’hôpital, quels droits pour le patient ?

Réponse :

Bonjour,

Nous vous conseillons de consulter le catalogue collectif Sudoc http://www.sudoc.abes.fr/ par les mots sujet suivants afin de repérer et localiser les titres qui vous intéressent:

Enfants — malades —
Malades — Droits — France
Enfants — Protection, assistance, etc. — France
Adolescents — Protection, assistance, etc. — France
Enfants — Soins hospitaliers — France
Enfants — Statut juridique — France
Adolescents — Soins hospitaliers — France
Adolescents — Statut juridique — France
Adolescent hospitalisé — législation et jurisprudence — France
Enfant hospitalisé — législation et jurisprudence — France
Droits du patient — France
Défense du patient — France

A titre d’exemple vous trouverez ce genre de documents :
La personne mineure : la prise en charge sanitaire / Valériane Dujardin,…
les Études hospitalières, impr. 2005
ISBN 2-84874-047-7
[consultable à Cujas]

Rousset, Guillaume
Le mineur en établissement de santé
Publication : Rueil-Malmaison : Lamarre, 2004
Note(s) : La couv. porte aussi : « la réglementation actuelle sur le mineur en établissement de santé… ». – En appendice, choix de textes législatifs. – Bibliogr. p. 87-90. Glossaire. Index
[consultable à Cujas]

Les droits du malade hospitalisé/ Christophe de Bernardinis,…
Publication : Paris : Heures de France, DL 2006
Description matérielle : 1 vol. (138 p.)
[consultable à Cujas]

Clément, Jean Marie (1946-….)
Les grands principes du droit de la santé
Publication : Bordeaux : les Études hospitalières, 2005
[consultable à Cujas]

Mémento de droit hospitalier / Jean-Marie Clément
Édition : 13e éd., à jour au 30 avril 2008
Publication : Paris : Berger-Levrault, DL 2008
[consultable à Cujas]

Les droits des malades et des usagers du système de santé, une législature plus tard : actes du colloque, 1er mars 2007 / organisé par la chaire Santé de Sciences Po ; en partenariat avec le Collectif interassociatif sur la santé ; [publié] sous la direction de Didier Tabuteau
Publication : [Paris] (49 rue Galilée, 75116) : Éd. de Santé ; [Paris] : Presses de Sciences Po, DL 2007
[consultable à la BU de Paris 2 Panthéon-Assas]

Vous trouverez également des documents dans les bases de données juridiques telles que Jurisclasseur et plus particulièrement :

JurisClasseur Administratif > Fasc. 229-50 : DROITS DES PERSONNES MALADES ET AUTRES USAGERS DU SYSTÈME DE SANTÉ

Vous trouverez également des informations sur internet et notamment sur le site du magazine en ligne de l’Assistance publique des Hôpitaux de Paris
http://www.aphp.fr/site/actualite/mag_droits_enfants.htm

Plus largement, vous pouvez consulter la bibliographie réalisée par le Département droit économie politique de la Bibliothèque nationale de France, ayant pour sujet l’enfance http://www.bnf.fr/documents/biblio_enfant.pdf.

En espérant avoir répondu à votre question.

Cordialement,
Le service Rue des facs