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La numérisation des livres et le droit d’auteur

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Question :

Je suis étudiante en Médiation culturelle et recherche pour mon dossier de droit concernant la propriété littéraire et artistique des documents et ouvrages sur la numérisation des livres et le droit d’auteur.

Réponse :

Bonjour,
Vous pouvez commencer votre recherche par le catalogue de la bibliothèque que vous fréquentez, Sainte-Barbe : http://www.bsb.univ-paris3.fr/fr/
En choisissant la recherche avancée, vous pouvez croiser plusieurs mots-clefs. Par exemple, « numérisation » ET « droit d’auteur », vous donne 3 résultats :
– Droit d’auteur et protection des œuvres dans l’univers numérique : droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des œuvres, Dusollier, Séverine [19..-…] Lucas, André. juriste (19..-…) Poullet, Yves, 2007
– Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur, Maurel, Lionel [1976-…] Alix, Yves, 2008
– La numérisation des œuvres : aspects de droits d’auteur et de droits voisins, Nguyen Duc Long, Christine Sirinelli, Pierre, 2001

Vous pouvez aussi changer vos mots-clefs, en recherchant :
Droit d’auteur et informatique ;
Droit d’auteur — Droit de reproduction ;
Médias — Droit ;
Numérisation
Propriété intellectuelle

Vous pouvez aussi choisir d’élargir votre recherche à d’autres fonds, en passant par le catalogue du Sudoc, qui regroupe notamment l’ensemble des fonds des bibliothèques universitaires françaises, avec les mêmes mots-clefs : http://www.sudoc.abes.fr/
Une fois sur la notice du document, cliquez sur « où trouver ce document ? » pour savoir dans quelle bibliothèque le trouver.

Il est aussi possible de faire une recherche de doctrine via des bases de données spécialisées. Je vous conseille de commencer vos recherches dans la base « Doctrinal plus », qui vous permet de trouver des références d’articles susceptibles de vous intéresser. (attention, c’est une base bibliographique, c’est-à-dire qu’il vous faudra ensuite chercher le texte intégral soit dans une revue papier soit électronique).
Par exemple, en cherchant « propriété intellectuelle » et « livre numérique », on obtient 35 résultats, comme :
– Google Book Search. “Les enjeux internationaux pour le droit d’auteur”, Ginsburg, Jane C ; Sirinelli, Pierre, JCP G, 26/04/2010, n°17, page(s) 894-905 (ici, il faudra donc chercher le texte intégral dans la base de données LexisNexis)
Ou
– “Édition numérique : une actualité législative édifiante”, Gaudrat Philippe, 01/07/2012, RTD. Com, n° 3, page(s) 557-574 (ici, il faudra chercher le texte intégral sur Dalloz.fr )

Pensez aussi aux ressources gratuites en ligne, par exemple via Google Scholar : http://scholar.google.fr

Allez voir aussi la page de la BnF sur la numérisation :
http://www.bnf.fr/fr/professionnels/numerisation.html
ou les blogs de professionnels des bibliothèques et de l’information, qui vous donneront un aperçu des débats et de l’actualité à ce sujet. Par exemple : http://scinfolex.wordpress.com/ Vous pouvez d’ailleurs faire une recherche Google avec des mots-clefs comme « numérisation » et « propriété intellectuelle » et ensuite sélectionner dans les options de recherche la recherche dans les blogs.

N’hésitez pas pour toute autre demande.

Cordialement,

Bibliothèque universitaire Panthéon-Assas
http://bibweb.u-paris2.fr/

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr

Numérisation de livres, Google et le droit d’auteur

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Question :

Bonjour,
je dois réaliser en droit un dossier sur les procès actuels dont Google fait l’objet concernant la numérisation des livres sans se soucier des droits d’auteurs. Mais où puis-je trouver des sources fiables,récentes, et d’un point de vue législatif ?
Merci d’avance !

Réponse :

Bonjour,

Beaucoup d’articles et d’essais sont parus sur ce sujet ces dernières années, une recherche sur Virtuose+ (le portail documentaire de Paris 3), restreinte au catalogue de Paris 3 et avec les mots “numerisation google” apporte des textes polémiques traitant de cette question (notamment les essais de Jeanneney, Darton, etc.).

Il peut aussi être intéressant de faire des recherches dans des bases de données généralistes type Factiva (disponible à Paris 3) afin de retrouver les articles d’époque et de comprendre le cheminement et les rebondissements qui on eu cours durant cette affaire. Un pearltrees qui concerne l’affaire Google- La Martinière est d’ailleurs disponible à cette adresse http://www.pearltrees.com/t/proces-google-la-martiniere/id4
05922.

D’un point de vue strictement législatif, il semble qu’il faille définir géographiquement votre recherche, les juridictions françaises et américaines n’étant pas assujetties au même droit d’auteur. Les reproches faits à Google en France relevaient de la contrefaçon de droits d’auteur et de marques, tandis qu’aux Etats-Unis il s’agissait plutôt d’une enfreinte au copyright.

Pour le droit français, le Doctrinal (disponible sur le portail de Paris 3) est une base bibliographique qui vous donnera des articles de doctrine traitant du sujet qui vous intéresse (via les termes “google books ET numerisation” par exemple). Ces documents vous permettront aussi d’obtenir les références des différents jugements, et de la jurisprudence éventuellement liée.

Pour rechercher des documents sur le volet américain de l’affaire Google Book Search, il est possible de trouver des articles (en anglais) sur virtuose+ (recherche sur les bases de données juridiques, avec les mots clés “google”, “google books”, “google book search”, “settlement”, “Copyright-law”, en limitant la recherche aux articles les plus récents via le menu de gauche).

N’hésitez pas à recontacter le service Rue des facs pour toute demande de précision ou pour toute autre question,

Cordialement,

Bibliothèque universitaire Panthéon-Assas
http://bibweb.u-paris2.fr/

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr

La partition de “Over the Rainbow”

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Question :

Bonjour,
je fais mon memoire sur la chanson “somewhere over the rainbow”. J’aimerais savoir ou je peux trouver la partition originale et s’il en existe une version numerisée.

Réponse :

Bonjour,

Tout d’abord, je vous rappelle que notre service ne fournit pas de documents, mais uniquement des indications pour vous aider dans vos recherches documentaires.
La chanson Over the Rainbow, composée par Harold Arlen et dont les paroles sont de Edgar Yipsel Harburg, est sortie en 1939 et a connu de nombreuses interprétations.
Hélas, étant donné que la durée de protection des droits (copyrights) aux Etats-Unis est de 95 années post-mortem, il ne nous est pas possible de vous indiquer une version numérisée.
Il vous faut vous rendre par exemple dans une médiathèque possédant un fonds musique suffisamment fourni en partitions (la médiathèque musicale de Paris est un exemple, mais toute grande ville en Europe devrait en posséder un exemplaire dans l’une de ses bibliothèques).
Vous indiquez résider en Allemagne. Le catalogue de recherche fédérée de la bibliothèque de l’université de Karlsruhe (KVK – Karlsruher Virtueller Katalog) vous permettra de faire une recherche dans la plupart des bibliothèques en un clic : http://www.ubka.uni-karlsruhe.de/kvk_en.html.
Indiquez simplement dans le champ recherche par “mots du titre” l’intitulé “Over the Rainbow”, ainsi que les noms d’auteurs de le champ adéquat.
Enfin, sachez que vous avez le droit de copier un document soumis au droit d’auteur pour votre usage privé. Vous pouvez donc parfaitement faire une photocopie de cette partition à titre personnel.

Cordialement,
Le service Rue des facs

http://www.ruedesfacs.fr