La doctrine relative à la Cour interamericaine des droits de l’homme

Question :

Bonjour,
Je suis doctorante de 2e année et je travaille sur “les cours supranationales face au principe ne bis in idem : entre consécration et contournement”. Mon problème concerne la doctrine relative à la Cour interamericaine des droits de l’homme. J’ai les manuels de base, les chroniques des revues en langue française et des articles generaux en anglais/espagnol mais je n’arrive pas a savoir quelles sont les revues qui approfondissent la jurisprudence de cette Cour. Je ne trouve pas de commentaires pour les arrêts que j’ai repérés.
Donc ma question: quelles revues essentielles et bases de recherche pour la Cour interamericaine?
Merci beaucoup.

Réponse :

Bonjour,

En réponse à votre demande d’information sur la doctrine de la Cour interaméricaine des Droits de l’homme, je vous conseille d’interroger deux bases de données spécialisées :
Heinonline, base de données rassemblant de nombreux documents de référence sur le droit américain, en texte intégral et en anglais.
et Legaltrac, base de données bibliographiques de droit anglophone (avec texte intégral le cas échéant) développée par American association of law libraries.
Faites une recherche générale avec le terme anglais :
INTER-AMERICAN COURT OF HUMAN RIGHTS
Vous trouverez ainsi des titres de périodiques spécialisés dans ce domaine et qui publient des articles et de la doctrine concernant la Cour interaméricaine des droits de l’homme.
Pour exemple on peut citer :
American Journal of International Law
Human Rights Quarterly
ILSA Journal of International & Comparative Law

Je vois que vous êtes inscrite à la bibliothèque Cujas et que vous dépendez de Paris-1, vous pouvez donc accéder à ces bases soit sur place à la bibliothèque ou soit en accès distant.

En espérant vous avoir apporté un complément d’information

Cordialement,

Bibliothèque Cujas
http://biu-cujas.univ-paris1.fr

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr

La coopération juridique France-Brésil

Question :

Je cherche des mémoires ou études/articles sur la coopération juridique France/Brésil.
Merci!

Réponse :

Bonjour,

Pour votre recherche, vous pouvez utiliser les mots clés suivants dans les différentes bases de données à votre disposition dans Virtuose + (portail du service commun de la documentation de l’université Paris-3) :

Coopération internationale – France – Brésil
Entraide judiciaire internationale – France – Brésil
Judicial assistance
judicial cooperation

Nous n’avons pas trouvé de mémoires, ni d’études universitaires dans le Sudoc ni dans les différents catalogues que nous avons consultés. Vous trouverez donc ci-dessous essentiellement des articles.

La coopération juridique entre la France et le Brésil a donné lieu à des commentaires sur différentes sites institutionnels français : en voici quelques exemples :

  • Sur le site du Conseil d’Etat :

http://www.conseil-etat.fr/cde/fr/communiques-de-presse/cooperation-juridique-franco-bresilienne.html

  • Sur le site du Ministère de la Justice et des Libertés :

http://www.justice.gouv.fr/europe-et-international-10045/renforcement-de-la-cooperation-penale-franco-bresilienne-22281.html

  • Sur le site du Sénat :

http://www.senat.fr/rap/l98-027/l98-027.html#toc2

  • Sur légifrance.fr :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000766813&dateTexte=

  • Vous trouverez également :

un article dans la base de données Persée sur les journées juridiques franco-brésiliennes :
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ridc_0035-3337_2001_num_53_4_17906

des commentaires sur les sites institutionnels brésiliens en portugais :

http://www2.stf.jus.br/portalStfInternacional/cms/verConteudo.php?sigla=portalStfDestaque_pt_br&idConteudo=164021

  • Un accord entre la France et le Brésil :

http://portal.mj.gov.br/servicos/data/Pages/MJ4824E353ITEMID2D7208F92A0D4C76BE42D6CF48034A17PTBRIE.htm

http://www.jusbrasil.com.br/noticias/2418153/brasil-e-franca-intensificam-cooperacao-judiciaria

Cordialement,
Le service Rue des facs