Question :
Monsieur, Madame,
Pourriez-vous me renseigner sur la disponibilité des travaux préparatoires originaux de la constitution du 4 octobtre 1958 ?
Réponse :
Bonjour,
- Vous trouverez les références des travaux préparatoires de la Constitution de la cinquième République en ligne sur le site de l’Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/pouvoirs-pub
- Il vous faudra ensuite consulter le Journal officiel de la République française en ligne sur Légifrance http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpTexteJorf.do?from=jorf, mais également le Journal officiel de l’Assemblée nationale (JOAN).
- Pour localiser la version papier du JOAN, dans une bibliothèque proche de votre domicile, nous vous invitons à interroger le Sudoc http://www.sudoc.abes.fr/.
- Dans un cadre plus large que votre question, nous vous invitons à consulter la bibliographie réalisée par le Département droit économie politique de la Bibliothèque nationale de France http://www.bnf.fr/documents/biblio_constitution_1958.pdf, à l’occasion du cinquantenaire de la Constitution.
- Sur le site du Conseil constitutionnel offre également de nombreuses ressources gratuites http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/documentation/dossiers-thematiques/2008-cinquantenaire-la-constitution-en-20-questions/la-constitution-en-20-questions.17418.html.
En espérant avoir répondu à votre question.
Cordialement,
Le service Rue des facs