La numérisation des livres et le droit d’auteur

Question :

Je suis étudiante en Médiation culturelle et recherche pour mon dossier de droit concernant la propriété littéraire et artistique des documents et ouvrages sur la numérisation des livres et le droit d’auteur.

Réponse :

Bonjour,
Vous pouvez commencer votre recherche par le catalogue de la bibliothèque que vous fréquentez, Sainte-Barbe : http://www.bsb.univ-paris3.fr/fr/
En choisissant la recherche avancée, vous pouvez croiser plusieurs mots-clefs. Par exemple, « numérisation » ET « droit d’auteur », vous donne 3 résultats :
Droit d’auteur et protection des œuvres dans l’univers numérique : droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des œuvres, Dusollier, Séverine [19..-…] Lucas, André. juriste (19..-…) Poullet, Yves, 2007
Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur, Maurel, Lionel [1976-…] Alix, Yves, 2008
La numérisation des œuvres : aspects de droits d’auteur et de droits voisins, Nguyen Duc Long, Christine Sirinelli, Pierre, 2001

Vous pouvez aussi changer vos mots-clefs, en recherchant :
Droit d’auteur et informatique ;
Droit d’auteur — Droit de reproduction ;
Médias — Droit ;
Numérisation
Propriété intellectuelle

Vous pouvez aussi choisir d’élargir votre recherche à d’autres fonds, en passant par le catalogue du Sudoc, qui regroupe notamment l’ensemble des fonds des bibliothèques universitaires françaises, avec les mêmes mots-clefs : http://www.sudoc.abes.fr/
Une fois sur la notice du document, cliquez sur « où trouver ce document ? » pour savoir dans quelle bibliothèque le trouver.

Il est aussi possible de faire une recherche de doctrine via des bases de données spécialisées. Je vous conseille de commencer vos recherches dans la base « Doctrinal plus », qui vous permet de trouver des références d’articles susceptibles de vous intéresser. (attention, c’est une base bibliographique, c’est-à-dire qu’il vous faudra ensuite chercher le texte intégral soit dans une revue papier soit électronique).
Par exemple, en cherchant « propriété intellectuelle » et « livre numérique », on obtient 35 résultats, comme :
– Google Book Search. “Les enjeux internationaux pour le droit d’auteur”, Ginsburg, Jane C ; Sirinelli, Pierre, JCP G, 26/04/2010, n°17, page(s) 894-905 (ici, il faudra donc chercher le texte intégral dans la base de données LexisNexis)
Ou
– “Édition numérique : une actualité législative édifiante”, Gaudrat Philippe, 01/07/2012, RTD. Com, n° 3, page(s) 557-574 (ici, il faudra chercher le texte intégral sur Dalloz.fr )

Pensez aussi aux ressources gratuites en ligne, par exemple via Google Scholar : http://scholar.google.fr

Allez voir aussi la page de la BnF sur la numérisation :
http://www.bnf.fr/fr/professionnels/numerisation.html
ou les blogs de professionnels des bibliothèques et de l’information, qui vous donneront un aperçu des débats et de l’actualité à ce sujet. Par exemple : http://scinfolex.wordpress.com/ Vous pouvez d’ailleurs faire une recherche Google avec des mots-clefs comme « numérisation » et « propriété intellectuelle » et ensuite sélectionner dans les options de recherche la recherche dans les blogs.

N’hésitez pas pour toute autre demande.

Cordialement,

Bibliothèque universitaire Panthéon-Assas
http://bibweb.u-paris2.fr/

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr

Les relations entre les autorités religieuses et l’Etat français, à Madagascar de 1896 à 1914

Question :

Bonjour, Pourriez-vous m’indiquer où est-ce que je pourrais trouver des ouvrages relatifs au sujet ci-après : “les relations entre les autorités religieuses et l’Etat français, à Madagascar de 1896 à 1914”, dans une approche institutionnelle c’est-à-dire l’organisation, la place, les moyens, le contrôle et le rôle tenus par les Eglises vis à vis de l’autorité française à cette époque. Cordialement.

Réponse :

Bonjour,
Merci d’avoir fait appel à Rue des facs.

  • Je vous suggère de consulter le site GALLICA édité par la BNF.

http://gallica.bnf.fr/advancedsearch?lang=FR
Vous avez accès au texte intégral de documents anciens couvrant donc la période
recherchée.

Utilisez la recherche avancée et tapez par exemple des mots clés tels que :
etat — francais — madagascar
Vous allez otenir un nombre conséquent de réponses intéressantes.
Par exemple ce document trouvé sur Gallica :
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5456457c.r=.langFR
Faites la recherche dans “tables des matières et légendes” mais aussi “mots
clés”.

Modifiez les mots clés afin d’ affiner votre recherche.

  • Consultez également le SUDOC :

http://www.sudoc.abes.fr
Certaines thèses sont susceptibles de correspondre à votre recherche.
Pour avoir accès aux références trouvées sur le SUDOC, localisez le document
(question “Où trouver le document?”).

Si le document est en province, faites une demande de prêt entre bibliothèques (PEB)
dans votre bibliothèque universitaire.

Les bibliothécaires de votre BU peuvent vous apporter une aide précieuse,
n’hésitez pas à les contacter.

J’espère avoir répondu à votre attente.
Cordialement,
Le service Rue des facs

Bibliothèques numériques et offre spécialisée jeunesse

Question :

Bonjour,

Dans le cadre de mon mémoire, j’étudie les bibliothèques numériques qui proposent en France une offre spécialisée jeunesse.
Je souhaiterais savoir s’il existe un annuaire qui pourrait me donner une liste exhaustive des bibliothèques (municipales, nationales, etc.) proposant ce type de contenu (pour les dernières années ou l’année en cours). Quelle recherche feriez-vous sur le CCfr pour cela ?
Par ailleurs, je souhaiterais savoir s’il existe pour les bibliothèques/médiathèques municipales une politique documentaire uniformisée à l’chelle nationale. De même pour la BnF. La politique de lecture publique est-elle régie par un texte de loi faisant référence?
Connaissez-vous des sources (sites officiels ou blogs) traitant de ces questions?
En vous remerciant par avance.

Réponse :

Bonjour,

Vous cherchez des informations sur les bibliothèques numériques qui proposent en France une offre spécialisée jeunesse.

Vos questions sont vastes ; nous ne proposerons en conséquences que quelques pistes ; n’hésitez pas à nous recontacter si certains points de votre demande n’ont pas été élucidés.

A notre connaissance, il n’existe pas de réelle synthèse sur les bibliothèques numériques spécialisées en jeunesse ; en revanche, de nombreux documents sur l’offre de ressources numériques à destination des enfants peuvent aborder le sujet ponctuellement.

1. Existe-t-il un annuaire des bibliothèques proposant ce type de contenu ?

Le CCFr ne vous permettra pas de retrouver des bibliothèques numériques.

Le répertoire le plus complet est Patrimoine numérique : http://www.numerique.culture.fr/mpf/pub-fr/index.html. Il permet de faire une recherche thématique ou par type de bibliothèque, mais ne permet toutefois pas d’identifier précisément les fonds à destination de la jeunesse.

Le wiki professionnel Bibliopedia propose également une page sur les bibliothèques numériques qui pourra vous intéresser : http://www.bibliopedia.fr/index.php/Biblioth%C3%A8ques_num%
C3%A9riques

Nous vous signalons quelques bibliothèques spécialisées en jeunesse, qui proposent ou sont susceptibles de proposer des fonds numérisés :
La joie par les livres (BnF), dont certains fonds sont sans doute numérisés dans Gallica ou la bibliothèque numérique des enfants : http://enfants.bnf.fr/
La Cité internationale de la bande dessinée et de l’image :
http://www.citebd.org/spip.php?article342
L’île aux livres de la BMVR de Marseille : http://www.bmvr.marseille.fr/Typo3/index.php?id=42
L’univers jeunesse de la BMVR de Toulouse : http://jeunesse.bibliotheque.toulouse.fr/

La petite bibliothèque ronde de Clamart : http://www.petitebiblioronde.com/
La bibliothèque de l’heure joyeuse (Mairie de Paris) : http://www.paris.fr/pratique/Portal.lut?page_id=7937&docume
nt_type_id=4&document_id=30862&portlet_id=18275&multileveldocument_sheet_id=7282

2. Existe-t-il une politique documentaire uniformisée à l’échelle nationale des bibliothèques de lecture publique ?

C’est la BnF qui organise la coopération en matière de numérisation, au niveau national et régional.

Elle finance certains projets de numérisation ; la page suivante mentionne notamment un programme de numérisation “en Littérature patrimoniale pour la jeunesse” : http://www.bnf.fr/fr/professionnels/cooperation_nationale/a
.gallica_numerisation_partagee.html

Des opérations de numérisation peuvent également être financées dans le cadre du Plan d’action pour le patrimoine écrit : http://www.bnf.fr/fr/professionnels/cooperation_regionale/s
.poles_documentaires_regionaux.html

La dotation générale de décentralisation prévoit le financement de projet de numérisation ; voir dans le décret ci-dessous le point 7 page 19 intitulé “des investissements ayant pour objet les
opérations de numérisation des collections des
bibliothèques de lecture publique” :
Circulaire du 11 février 2011 relative au concours particulier créé au sein de la dotation générale de décentralisation (D.G.D.) pour les bibliothèques municipales et les bibliothèques départementales de prêt : http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivite
s_te/finances_locales/financement_des_tran/dotations_de_compens/concours_particulier/view

Bien qu’il traite des ressources numériques payantes (e-books par exemple), nous vous signalons également le Consortium pour l’Acquisition des Ressources Electroniques en Ligne (CAREL), qui a pour but “de faciliter l’introduction des ressources numériques en bibliothèque de lecture publique” : http://www.bpi.fr/fr/professionnels/carel.html

3. La politique de lecture publique est-elle régie par un texte de loi faisant référence ?

Il n’existe pas de loi générale sur les bibliothèques, mais de nombreux textes qui organisent les missions des différentes institutions.

Pour définir leur action les bibliothécaires s’appuient également sur des chartes ; en France, le texte le plus général est la Charte des bibliothèques (http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/notice-1974).

4. Bibliothèques et ressources numériques à destination des enfants

Ce mémoire d’élève conservateur relatif à la constitution d’une collections numérique à destination des enfants à la BnF pourra vous intéresser :
CLAVREUL Éléonore. La Numérisation des livres pour enfants à la BnF : coopération et valorisation [en ligne] Villeurbanne : enssib, 2010. Disponible sur : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/notice-48191 (consulté le 1er avril 2011)

Comme exemples de bibliothèques virtuelles existantes, nous avons repéré d’autres réalisations que la BNF ou la Children’s digital library.
Ainsi la Charlotte Mecklenburg Library recense des ressources numériques pour les enfants, dont des bibliothèques virtuelles :
Charlotte Mecklenburg Library, CMLibrary, The Public Library of Charlotte & Mecklenburg County: Kids[en ligne] Disponible sur : http://www.cmlibrary.org/kids/
Parmi ces ressources, TumbleBooks – eBooks for eKids [en ligne] Disponible sur : http://www.tumblebooks.com/library/asp/book_details.asp?Cat
egory=PictureBooks&isflash=1

Ce mémoire de master traite plus généralement des ressources numériques pour les enfants en bibliothèque (e-books, jeux, multimédia, etc.) :
HEDIN Claire. De l’offre numérique pour les enfants dans les bibliothèques. enssib, 2010 [en ligne]. Disponible sur : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/notice-48580 (consulté le 1er avril 2011)
Résumé : “Dans un contexte de dématérialisation généralisée, l’offre numérique pour les enfants se développe rapidement. Les bibliothèques françaises prennent en compte ces bouleversements en diversifiant leurs services et leurs ressources dans ce sens. Placées à un tournant de leur histoire, elles doivent s’adapter afin de renouveler leur modèle. Après un état des lieux réalisé à partir d’ enquêtes menées sur plusieurs établissements, nous aborderons les enjeux qu’une telle offre implique. ”
Dans ce mémoire, de nombreux exemples sont donnés, tant en France qu’à l’étranger.
Extrait des pages 38 et suivantes où l’auteure analyse les modèles anglo-saxon : “Les bibliothèques américaines disposent d’une offre particulièrement riche en sites et logiciels ludo-éducatifs. La sitothèque jeunesse du portail de la public library de Seattle propose des liens vers les sites BookFlix, la StoryPlace Pre-school Library et la Tumble books library : il s’agit de sites très complets qui incluent des activités ludiques, des e-books, des logiciels d’apprentissage, des ressources pour les parents. L’enfant passe d’une manière très souple d’un type de document à l’autre, l’ensemble de ces éléments étant accessible au même format. Certains sites proposent une bibliothèque d’albums jeunesse en ligne dont les titres ont fait l’objet d’une négociation des droits des oeuvres. C’est le cas de la Tumble books library qui a obtenu le droit d’exploiter certains titres de maisons d’édition telles que Simon & Schuster, Chronicle Books, Little Brown …” (pp. 39-40)

5. Les ressources numériques des bibliothèques publiques

Le rapport “Schéma numérique des bibliothèques” remis par Bruno Racine au Ministre de la Culture le 22 mars 2010 dresse un état des lieux des collections numériques en bibliothèque et formule des recommandations : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/notice-48219

Un mémoire d’élève conservateur aborde l’offre numérique dans les médiathèques territoriales :
Résumé : “Les ressources numériques constituent un des enjeux centraux, à court terme, pour la lecture publique. Au travers d’une description des pratiques en cours et des offres de marché, cette étude s’essaiera à comprendre leurs spécificités et, au delà, visera à dresser les linéaments de leur appropriation future. ”
GUSTHIOT Julien. Les Ressources numériques dans les médiathèques territoriales: état des lieux et lignes de fuites [en ligne] Disponible sur : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/document-49078
(consulté le 1er avril 2011)

CALENGE, Bertrand. Quelles collections électroniques en bibliothèque publique ? in Les collections électroniques, une nouvelle politique documentaire / sous la direction de Pierre Carbone et François Cavalier. Paris : Editions du Cercle de la librairie, 2009. Présentation disponible sur : http://www.electrelaboutique.com/ProduitECL.aspx?ean=978276
5409755

6. Ressources pour aller plus loin

Le centre national de la littérature pour la jeunesse La Joie par les livres propose de nombreuses ressources et édite la Revue des livres pour enfants : http://lajoieparleslivres.bnf.fr/masc/Default.asp?INSTANCE=
JOIE

La petite bibliothèque ronde de Clamart est une bibliothèque jeunesse pionnière ; elle a notamment pour mission d’ « accompagner l’arrivée du numérique en proposant une offre multimédia novatrice et en formant les publics » ; elle propose un forum pour les acteurs de la culture jeunesse : http://forum.lapetitebibliothequeronde.com/

Elle a organisé en septembre 2010 un colloque sur les nouvelles pratiques culturelles des enfants face au numérique, dont vous pouvez retrouver les enregistrements vidéo à l’adresse suivante : http://www.lapetitebibliothequeronde.com/La-bibliotheque/Ac
tivites-Projets/Colloque-Les-nouvelles-pratiques-culturelles-des-enfants-face-au-numerique

Elle a également publié en 2010 une Enquête sur l’offre multimédia en bibliothèque jeunesse qui vous permettra d’identifier douze bibliothèques particulièrement innovantes :
http://www.lapetitebibliothequeronde.com/Ressources/Dossier
s-thematiques/Multimedia-Numerique/Enquete-2010/Enquete-sur-l-offre-multimedia-en-bibliotheque-jeunesse

MOTS CLES : Collections : Ressources Numériques

Si votre client de messagerie ne parvient pas à lire certaines url, nous vous invitons à les copier et à les coller dans leur intégralité dans votre navigateur.

Nous espérons avoir répondu à votre question. Si ce n’était pas le cas, n’hésitez pas à nous recontacter.

Merci de penser à remplir le sondage de satisfaction tout au bas de ce message.

Cordialement,

Pour le service Rue des facs et dans le cadre de coopération Si@de
Le Service questions? réponses! de l’Enssib