« La Cour de cassation française au secours de l’Argentine »

Titre : « La Cour de cassation française au secours de l’Argentine » de Mathias Audit – Les Echos – 05/04/2013

Question : 

Bonjour,

Je voudrais savoir si vous pouvez établir une bibliographie basique pour mon mémoire de master 2 sur l’affaire « NML c/ Argentine ».

Merci.

Réponse : 

© 2014 AFP

Bonjour,

vous recherchez de la documentation sur l’affaire « NML contre Argentine », vous recherchez donc probablement des commentaires des décisions de la première chambre civile de la Cour de cassation rendues le 28 mars 2013.

■ Pour trouver de tels commentaires, le plus simple est de faire une recherche dans les bases de données des éditeurs juridiques. Sur certaines bases, on peut rechercher la décision elle-même puis suivre les liens vers ces commentaires. C’est le cas de la base Dalloz. Ainsi, en tapant les mots-clés « NML » et « Argentine » et en précisant « Cour de cassation » dans la fenêtre jurisprudence, on trouvera dans la liste des résultats les décisions de la Cour de cassation. Celles pour lesquels il existe des liens sur la base sont indiquées (« Décision commentée ou citée »). On trouve ainsi cinq liens vers des revues Dalloz et deux liens vers les répertoires, dont les références suivantes :

– A. Leborgne, « Droit de l’exécution », D., 2013, p. 1574
– L. d’Avout, S. Bollée, « Droit du commerce international : août 2012 – juillet 2013 », D., 2013, p. 2293
– D. Martel, « Haro sur les clauses de renonciation à l’immunité d’exécution ! », D., 2013, p. 1728
– R. Perrot, « Saisie conservatoire : contestation du tiers saisi et immunité d’exécution », RTD civ., 2013, p. 437
– D. Carreau, « Dettes d’Etat », in Répertoire de droit international, Dalloz (fascicule mis à jour en septembre 2014)

■ Il est également possible de faire une recherche sur Doctrinal plus, base de données bibliographique des articles de doctrine, textes officiels français et européens et jurisprudences des Cours supérieures françaises et européennes. Vous pouvez en principe vous connecter à cette base grâce aux identifiants fournis par votre université. Vous pourrez ainsi collecter des références d’articles de revues publiées par divers éditeurs, et les rechercher ensuite dans les revues papier ou sur les bases de données. En allant dans « recherche sur une source unique », je peux faire une recherche de jurisprudence (le plus rapide étant d’entrer le numéro de pourvoi, en l’espèce 11-13.323). On obtient alors la décision elle-même, ainsi qu’un lien vers les notices Doctrinal contenant ce numéro de pourvoi. Je trouve ainsi quinze articles, dont les références suivantes :

– M. Audit, « L’action en nullité de la désignation d’arbitre comme substitut à l’action en nullité du contrat d’arbitre : le remède est-il préférable au mal ? », Revue de l’arbitrage, 2013-4, p. 1003-1011
– M. Laazouzi, « La neutralisation de la renonciation conventionnelle à l’immunité d’exécution de l’État étranger en France « , Revue des contrats, 2013/4, p. 1485-1497
– G. Cuniberti, « Droit international coutumier et régime de l’immunité diplomatique », Journal du droit international, 2013-3, p. 899-923
– J.-B. Donnier, « Nullité de la saisie portant sur des créances se rattachant nécessairement à l’exercice par un État étranger des prérogatives liées à sa souveraineté », JCP G, 2013, 15, p. 709
– P. Chevalier, « Immunités d’exécution des États », Revue générale de droit international public,2013 , 194-232.

Il existe de nombreuses autres références sur Doctrinal. Je vous invite donc à poursuivre cette recherche.

J’espère avoir pu vous fournir des pistes intéressantes. Bon courage pour la conception de votre mémoire.

Bibliothèque universitaire Paris Ouest Nanterre La Défense
http://scd.u-paris10.fr/scd/bibliotheques/bibliotheque-universitaire/la-bibliotheque-universitaire-492834.kjsp
Pour Rue des Facs
http://www.ruedesfacs.fr

 

La thèse de Moises Leib « León » Rozitchner

Question :

Bonjour,
Je cherche une thèse de philosophie soutenue à la Sorbonne en 1960 sous la direction de Jean Wahl.
L’auteur est Moises Leib Rozitchner et l’intitulé de la thèse (du moins approximatif) est: « La négation de la conscience pure dans la philosophie de Karl Marx ».

J’attends votre réponse,

Bien cordialement.

Réponse :

Bonjour,

La bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne possède effectivement dans ses collections une thèse de lettres soutenue à l’université de Paris en 1960 par Moises Leib ROZITCHNER. Elle est intitulée : La Signification éthique des structures affectives dans la philosophie de Max Scheler.

Elle est conservée sous la cote W Univ. 1960 (39) 4° dans le fonds de la Réserve, fonds déposé pour la durée des travaux de rénovation en cours sur le site habituel de la bibliothèque dans un lieu distant. Les documents sont rapportés par navette à la demande des lecteurs le mercredi pour consultation dans les locaux provisoires de la bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne au sein de la bibliothèque Sainte-Barbe.
Un autre exemplaire de la thèse est conservé par la Bibliothèque nationale de France, sur son site de Tolbiac. Issu de la donation Jean Wahl, il est coté 4-Z WAHL-120.

Le titre que vous indiquez dans votre demande est sensiblement différent de celui que porte la thèse. Il se peut qu’il s’agisse du titre d’un chapitre, il se peut aussi que votre référence soit erronée.

N’hésitez pas à me recontacter si nécessaire pour approfondir la recherche, en me fournissant tous les éléments de la référence, et en premier lieu votre source.

Cordialement,
Le service Rue des facs

http://www.ruedesfacs.fr