Le prix de transfert (transfert pricing)

Question :

Madame, Monsieur,

Actuellement en stage de fin d’étude au sein d’une entreprise située à Paris, je suis à la recherche de documentation pour la construction de mon mémoire.
Le thème abordé dans mon mémoire est le suivant : les prix de transfert (transfert pricing) : méthodes d’évaluation et cadre juridique.
Plus largement, je recherche des bibliothèques ouvertes durant l’été sur Paris et dans lesquelles l’emprunt de document est possible.
Je me suis rendu à la BU de Dauphine samedi dernier, mais malheureusement, les documents ne sont plus disponibles à l’emprunt.

En vous remerciant.

Réponse :

Bonjour,

Le site du Ministère des Finances comporte plusieurs indications sur le régime des prix de transfert. Vous trouverez en particulier sous la rubrique “lexique” une grille d’analyse fonctionnelle des risques.
http://www2.impots.gouv.fr/documentation/prix_transfert/index.htm

Vous trouverez également de nombreux documents de travail sur le site de l’OCDE. Ce dernier est partiellement ouvert au public, si votre bibliothèque est abonnée vous pourrez accéder à la totalité de la documentation de cette base. Voici un exemple de rapport :
– “Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert à l’intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales”, ISSN 2076-9733 (online)

L’interrogation du catalogue sudoc ou des catalogues de votre université de rattachement vous donnera de nombreux résultats grâce à l’interrogation du mot-sujet “prix de cession”.

Sur le régime juridique des prix de transfert, vous pourrez consulter, entre autres l’ouvrage suivant :
– Pierre-Jean Douvier, Stéphane Gelin et Bruno Giber, “Prix de transfert”, Francis Lefebvre, 2010

Vous trouverez de nombreuses informations dans les bases en ligne Dalloz, Jurisclasseur ou Navis fiscal.

Voici quelques titres portant sur la gestion des prix de transfert.
– Smadja Stéfan, “La problématique des prix de transfert sous un angle stratégique”, Thèse Paris1, 2005
– Abdallah Wagdy Moustafa, “Critical concerns in transfer pricing and practice”, Westport, 2004

La bibliothèque de Dauphine ne permet pas de réserver en ligne un ouvrage. Connectez-vous sur notre site pour connaître sa disponibilité (onglet “exemplaire”).

De nombreuses bibliothèques universitaires ferment au moins 15 jours en août :
http://www-bsg.univ-paris1.fr/infos/bsg.htm#horaires
http://www.univ-paris1.fr/bibliotheques
http://www.bu.dauphine.fr/scd/
http://www.u-paris10.fr/
http://www.u-paris2.fr
La BnF est ouverte l’été : http://www.bnf.fr/fr/la_bnf/horaires_salles_lecture/s.horaires_salles_lecture_fm.html

Cordialement,
Le service Rue des facs

http://www.ruedesfacs.fr


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