La protection juridique des logiciels en droit des affaires

Question :

La protection juridique des logiciels en droit des affaires.

Réponse :

Bonjour,

suite à votre question, nous vous invitons à consulter le catalogue de la bibliothèque interuniversitaire Cujas : http://biu-cujas.univ-paris1.fr .

Il faut procéder à un recherche sujet avec les mots suivants :
Informatique ** Droit
Logiciels ** Droit
Informatique ** Périodiques

  • A titre d’exemple voici des ouvrages qui peuvent vous être utiles :

Pratique du droit de l’informatique et de l’internet : logiciels, systèmes, internet / Alain Hollande, Xavier Linant de Bellefonds ; avec la collaboration de Célia Zolynski et Sandrine Albrieux

Protection et contrefaçon des logiciels et des bases de données / Hubert Bitan
Lamy , DL 2006

Code annoté Lamy droit de l’immatériel
Auroux, Jean-Baptiste
Trézéguet, Marlène
Paris : Lamy , 2008-

Lamy droit de l’informatique

  • Vous pouvez également consulter des revues comme :

Revue Lamy droit de l’immatériel : informatique médias communication

Vous trouverez également de nombreuses références dans les bases de données juridiques:
Lamyline, Jurisclasseur, Doctrinal Plus etc.

Tous les documents mentionnés sont consultables à la bibliothèque Cujas.

En espérant avoir répondu à votre question.

Cordialement,
Le service Rue des facs

http://www.ruedesfacs.fr


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