L’emploi irrégulier des étrangers

Bonjour,

Suite à votre question sur le travail irrégulier des étrangers (nous présupposons qu’il s’agit d’une recherche en droit français) nous vous conseillons de consulter le catalogue collectif http://www.sudoc.abes.fr/.

Ce catalogue collectif vous permet d’effectuer des recherches bibliographiques sur les collections des bibliothèques universitaires françaises et autres établissements de l’enseignement supérieur, ainsi que sur les collections de périodiques d’environ 2400 autres centres documentaires. Il permet également de savoir quelles bibliothèques détiennent ces documents ( “Localiser”).

Il faut faire une recherche avancée avec les mots suivants :

Étrangers (droit) — France

Étrangers — Travail — France

Travailleurs étrangers — France

Vous trouverez ce genre de documents :

Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile [Texte imprimé] : parties législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. – [Édition au 23 février 2011]

 

  • Lamy mobilité internationale. Tome 1, Autorisations de séjour et de travail, emploi des salariés étrangers, sous la dir. de Anne Mejias de Haro

 

  • Les droits des étrangers, Agnès Toppino

 

  • France. Haut conseil à l’intégration. Les étrangers et l’emploi : rapport au Premier ministre, décembre 1992 / Haut conseil à l’intégration. Publication : Paris : la Documentation française, 1993. Collection : Collection des rapports officiels, ISSN 0981-3764
  • Lutte contre les trafics de main-d’œuvre : organisation des services en Région d’Ile-de-France, textes de référence / Mission de liaison interministérielle pour la lutte contre les trafics de main-d’œuvre ; Préfecture de Paris. France. Mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l’emploi non déclaré et les trafics de main-d’oeuvre. Auteur. Paris (Département). Préfecture. 1984
  • Travail illégal et suites judiciaires [Texte imprimé] / Ministère de la justice, Direction de l’administration générale et de l’équipement, Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation ; Ministère du travail de l’emploi et de la formation professionnelle, Mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l’emploi non-déclaré et les trafics de main-d’oeuvre ; [réd. par] Agnès Brizard,… [et] Claude-Valentin Marie,…
    • Brizard, Agnès. Rédacteur. Marie, Claude Valentin. Rédacteur. France. Ministère de la justice. Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation. Auteur. France. Mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l’emploi non déclaré et les trafics de main-d’oeuvre.1993

 

  • “On bosse ici, on reste ici !” : la grève des sans-papiers : une aventure inédite / Pierre Barron, Anne Bory, Sébastien Chauvin… [et al.] ; avec Ndeye Amy Fall et Émilien Julliard. La Découverte, impr. 2011

Nous vous conseillons de consulter également des bases de données juridiques telles que le Doctrinal, Dalloz ou Jurisclasseur pour trouver des articles ou de la jurisprudence récents sur le sujet. Votre bibliothèque universitaire Evry Val d’Essonne étant fermée, sachez que ces bases de données sont consultables à la bibliothèque Cujas. Etant en master 2 , vous pouvez vous inscrire à Cujas, merci de voir les modalités sur notre site web :

http://biu-cujas.univ-paris1.fr/

J’attire votre attention sur nos horaires d’été : du lundi au vendredi de 13h à 19h00.

A titre d’exemple, voici un article publié dans la base Lexbase qui est susceptible de vous intéresser :

Concilier des enjeux de politique publique de différente nature (maîtrise des flux migratoires et organisation du marché du travail) : le dilemme de la loi n° 2011-672 du 16 juin 2011

Vous trouverez également des ressources gratuites sur le web sur les sites suivants :

Gisti :  http://www.gisti.org/index.php

L’office français de l’immigration et de l’intégration : http://www.ofii.fr/

 Nous vous conseillons également de consulter la bibliographie consacrée à l’immigration, réalisée par le Département droit économie politique de la BnF :

http://www.bnf.fr/documents/biblio_immigration.pdf

En espérant avoir répondu à votre question.

Cordialement,
Le service “Rue des facs”



Citer ce billet
ruedesfacs (2011, 26 août). L’emploi irrégulier des étrangers. Le carnet de Rue des facs. Consulté le 16 avril 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/tsy8