L’Humain et la Personne juridique

Question : 

Madame, Monsieur,

Dans le cadre d’un mémoire dans le domaine de l’éthique, j’étudie la notion de personne humaine en lien avec la notion de personne juridique, en me demandant s’il y a une distinction entre les deux, et, le cas échéant, en m’interrogeant sur la pertinence de cette distinction.
Pourriez-vous m’indiquer des références d’ouvrages et de travaux abordant ces sujets ?

Merci d’avance.

Réponse : 

Justice - Dublin

Bonjour,

Avant de vous proposer des ressources portant sur les notions de « personne juridique » et de « personne humaine», je vous invite à vous tourner vers les outils d’informations générales et de vous arrêter sur la notion de « personne ». Dans un deuxième temps seulement, je vous propose de consulter les bases bibliographiques et les catalogues afin de trouver des références plus précises sur l’idée de personne « humaine » et / versus « juridique ». Votre sujet m’amène à vous suggérer enfin des références en lien avec les domaines d’éthique appliquée tels que la bioéthique, la médecine ou l’économie.

1. Étymologie et évolution sémantique de la notion de « personne »,
Je vous recommande la lecture de la définition de la notion de « personne » dans un dictionnaire de philosophie puis de celle de l’article « Personne » dans l’Encyclopaedia Universalis.
– Dictionnaire de philosophie. Ouvrage coordonné par Jean-Pierre Zarader. Paris : Ellipses, 2014.
– Henry DUMÉRY, Nicole SINDZINGRE, « PERSONNE », Encyclopædia Universalis [disponible en ligne]
J’attire tout particulièrement votre attention sur la bibliographie qui conclue l’article. Elle vous permettra de rebondir sur la mention de nouvelles références en lien avec la notion de personne.
– HOUSSET Emmanuel, La vocation de la personne. L’histoire du concept de personne de sa naissance augustinienne à sa redécouverte phénoménologique, Paris, Presses Universitaires de France « Épiméthée », 2007, 528 pages. Cet ouvrage est disponible en ligne sur le portail CAIRN.

Cairn est un portail internet mis en place par quatre maisons d’édition (Belin, De Boeck, La Découverte et Erès), qui regroupe des publications francophones en sciences humaines et sociales.

2. « Personne humaine » versus « personne juridique »
Sur la notion de « personne morale » et l’idée de respect de l’homme en tant que « fin en soi », je vous renvoie à la lecture de Kant en particulier, les deux références ci-dessous :
– KANT. Anthropologie du point de vue pragmatique, 1798 (Paris : Vrin, 2011 ; traduit par Michel Foucault)
– KANT. Fondements de la métaphysique des mœurs (Paris : J. Vrin, 2004 ; trad. par Alexis Philonenko et Victor Delbos)
Concernant la personne humaine reconnue comme « personne juridique », à savoir comme un sujet ayant des droits et des devoirs, je vous propose de lire l’article de J. F. Kervéghan sur « les droits de l’homme » dansNotions de philosophie (Tome II) en lien avec celui de Jocelyn Benoist sur « la subjectivité ».
– KAMBOUCHNER Denis (dir.). Notions de philosophie. II. Paris : Gallimard, 1995.
– Le documentaire (disponible dans un coffret de 8 DVD) de Thomas LACOSTE, Penser critique, aux éditions de Montparnasse, propose une série d’entretiens avec des philosophes, des sociologues, des juristes, des magistrats, des médecins et des historiens. Je vous renvoie en particulier au DVD n°8 sur « Justice et libertés ».

La recherche dans les catalogues de bibliothèques, celui du SUDOC, celui de votre université mais également celui de la BIS, vous permettra de construire une liste de références et d’affiner vos recherches.

Je vous propose de chercher des références grâce aux mots clés suivants : « person* » AND « juridi* » PUIS « person* » AND « human* ». L’ajout de la troncature en fin de mot permet de faire des recherches sur les notions en français et en anglais. Ainsi « person* » renvoie à la fois à personne(s), à person(s), à « personnalité(s) ».
Dans le Sudoc, vous pourrez ainsi retrouver les références suivantes :
– MOINE-DUPUIS, Isabelle. Essai sur les fondements d’un droit international de la personne humaine juridique. Paris : LexisNexis, 2014.
Je vous recommande également la consultation de Thèses.fr en saisissant les mots clés suivants : « personne [AND] humaine [AND] juridique ». Je souligne les deux thèses ci-dessous :
– MBALA MBALA Félicité. La notion philosophique de dignité à l’épreuve de sa consécration juridique, 2007 [accessible en ligne]
– LEVY Catherine, La personne humaine en droit, 2000.

Thèses.fr est un moteur de recherche qui donne accès à la description et le cas échéant au texte intégral des thèses de doctorat en préparation et soutenues en France.

Pour retrouver des articles en ligne, je vous conseille de consulter la base de données JSTOR ainsi que CAIRN.
Dans JSTOR, les mots clés « person* human* juridi* » vous permettront de lire :
– OHLIN Jens David. “Is the Concept of the Person Necessary for Human Rights?”, Columbia Law Review, Vol. 105, No. 1 (Jan., 2005), pp. 209-249
– Mc HUGH James. “What Is the Difference between a « Person » and a « Human Being » within the Law”, The Review of Politics, Vol. 54, No. 3, Special Issue on Public Law (Summer, 1992), pp. 445-461

JSTOR est une bibliothèque universitaire virtuelle d’archives de plus de 1000 périodiques académiques, pour la plupart en anglais, dans les disciplines suivantes : anthropologie, études asiatico-américaines, afro-américaines, écologie, économie, éducation, finances, histoire, littérature, mathématiques, philosophie, sciences politiques, sociologie, statistiques. L’accès à JSTOR se fait sur abonnement. Renseignez-vous auprès de votre bibliothèque universitaire pour savoir si elle y a souscrit.

3. Considérations éthiques, dignité humaine et éthique appliquée
Autour de la notion de « dignité humaine », je vous invite à consulter :
– NODE-LANGLOIS, Michel. Personne, qui es-tu ? Paris : les Presses de l’IPC, 2014
– Les ouvrages de Mireille DELMAS- MARTY dont une recherche dans le SUDOC vous permettra de mieux cerner le travail et les angles de recherches. Vous retrouverez ainsi la publication issue de l’Université d’été de l’IHEST surSciences et société : les normes en question dont le deuxième chapitre pourrait vous intéresser.

Pour aller plus loin, vous pouvez également, continuer vos recherches en saisissant les mots clés : « person* » AND « ethi* ». Puis concernant les enjeux éthiques dans le domaine médical par exemple, je vous invite à saisir la recherche suivante : « medecine » AND « personne humaine » AND « juridique » dans le SUDOC, Thèses.fr mais aussi dans les bases d’articles en ligne tels que JSTOR et CAIRN.

En espérant avoir répondu à votre demande, n’hésitez pas à revenir vers le service « Rue des facs » pour plus de précisions,
Cordialement,

Bibliothèque Victor Cuzin de Paris 1
http://www.univ-paris1.fr/bibliotheques/trouver/une-bibliotheque/bibliotheque-cuzin/
Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr