Comment anticiper les départs à la retraite dans une TPE ?

Question : 

Bonjour,

Je suis en master 2 Ressources Humaines au Cnam et je dois rendre un mémoire le 2 juin. Mon sujet est : “Comment anticiper les départs à la retraite dans une TPE”. Je recherche des ouvrages, articles, sites etc pour m’aider à formuler ma problématique.

Merci d’avance, Cordialement

Réponse : 

Bonjour,

Voici quelques éléments bibliographiques de réponse à votre question. J’ai tâché de ne pas négliger, dans ma réponse, l’aspect juridique du problème.

■ Comment anticiper les départs à la retraite dans une TPE

Anticipation des départs à la retraite dans les TPE/PME du BTP sur le Grand Amiénois 

Le départ anticipé à la retraite

Gérer son entreprise SARL : savoir mettre à la retraite un salarié 
26 janvier 2012

– TPE, PME : faites appel à un conseiller pour la gestion des âges dans votre entreprise
La Tribune d’Orléans, 20 novembre 2013
www.centre.direccte.gouv.fr 
http://travail-emploi.gouv.fr/contrat-de-generation,2232

– Réforme des retraites dans les PME. Une attention particulière aux seniors de Letestu, Anny n°207, mai 2011

– La gestion prévisionnelle des ressources humaines de Gilbert, P. La Découverte (Repères), 2e édition 2011

■ Réforme des retraites et TPE

Réforme des retraites : pas conforme aux attentes des patrons de TPE

Réforme des retraites : les trois impacts pour les PME 

Gérer le départ et la mise à la Retraite

Références :
(1) Article L1237-5 du Code du travail ;
(2) Article L351-8, 1° et L161-17-2 du Code de la sécurité sociale ;
(3) CE 8 février 1995, n°154364 ;
(4) CE 26 octobre 2011, n°335755 ;
(5) CE 17 juin 2009, n°304027 ;
(6) Article L1237-8 du Code du travail.

J’espère que ces références vous seront utiles et me tiens à votre disposition pour toute précision et toute demande d’informations complémentaires

Bien cordialement,

Université Paris 1, Maison des sciences économiques
http://cesdoc.univ-paris1.fr/
Pour le service Rue des Facs
http://www.ruedesfacs.fr/index.html