La liberté vestimentaire du salarié

Question : 

Bonjour,

J’aimerais explorer ce sujet : La liberté vestimentaire du salarié.

Merci.

Réponse :

Bonjour,

Je vous rappelle que le service Rue des facs vous conseille et vous guide dans votre démarche de recherche documentaire.

Je vous recommande tout d’abord d’interroger des ouvrages sur le droit du travail. En interrogeant la base Dalloz Bibliothèque, le terme “tenue vestimentaire” apparaît dans plusieurs ouvrages édités chez Dalloz : Code du travail, Les grands arrêts du droit du travail, La proportionnalité dans les relations du travail de Benoît Géniaut et également :

Droit du travail
Brigitte Hess-Fallon / Anne-Marie Simon
Aide-mémoire Sirey
19e édition – Paru le 15/10/2008

Droit du travail
Emmanuel Dockès / Gilles Auzero
Précis
28e édition – Paru le 18/09/2013

Je vous conseille également d’interroger le Sudoc (http://www.sudoc.abes.fr/). Ce catalogue collectif vous permet d’effectuer des recherches bibliographiques sur les collections des bibliothèques universitaires françaises et autres établissements de l’enseignement supérieur, ainsi que sur les collections de périodiques d’environ 2400 autres centres documentaires. Il permet également de savoir quelles bibliothèques détiennent ces documents.
À titre d’exemple voici une référence, trouvée dans le Sudoc, susceptible de vous aider :

– La tenue vestimentaire sur le lieu de travail
Auteur: Lemaur, Virginie
Mekki, Mustapha ;
Université Panthéon-Assas. Paris
2004
Éditeur: S.l. : l’auteur
Format: 114 f. ; 30 cm
Thèse/Mémoire: Mémoire DEA. Sociologie du Droit. Paris 2, 2004

Vous trouverez également des informations dans le Code du travail, consultable en texte intégral sur Légifrance http://www.legifrance.gouv.fr/

Vous trouverez de nombreuses références dans les bases de données juridiques.
Une recherche dans le Doctrinal plus avec les mots “tenue vestimentaire” donne 53 résultats (articles de doctrine et note de jurisprudence), une recherche dans la base Dalloz donne plus de 1400 résultats .

– Comment concilier intérêts économiques de l’employeur et liberté vestimentaire du salarié
Pallantza, Dimitra
REVUE Cahiers sociaux du Barreau de Paris
PUBLIÉ LE 01/08/2013

– L’employeur ne peut pas imposer le port d’un uniforme aux salariés sans contact avec la clientèle
Sachs-Durand, Corinne ; Adam, Patrick ; Robin, Cécile
REVUE Revue droit du travail Dalloz
PUBLIÉ LE 01/11/2009
NUMÉRO 11, page(s) 656-657

– Le sort des vêtements dans l’entreprise
REVUE RF Social
PUBLIÉ LE 01/02/2007
NUMÉRO 61, page(s) 33-34

En espérant avoir répondu à votre question.

Cordialement,

Bibliothèque Cujas
http://biu-cujas.univ-paris1.fr
Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr



Citer ce billet
ruedesfacs (2013, 18 octobre). La liberté vestimentaire du salarié. Le carnet de Rue des facs. Consulté le 17 avril 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/ttc2