Impôt et droit de propriété

Question :

Bonjour, je souhaiterais savoir quels sont les documents (ouvrages, revues, monographies…) qui traiteraient de la relation entre l’impôt et le droit de propriété, qui s’étend sur les 20 ou 30 dernières années – sur la France et les pays anglo-saxons (USA /Royaume uni) ( en vue d’une recherche doctorale). En vous remerciant.

Réponse :

Bonjour,
compte tenu de l’ampleur de votre recherche nous vous conseillons les pistes suivantes.
Dans un premier temps, interrogez le catalogue de la bibliothèque Cujas , en faisant une recherche multicritères par sujet avec les mots suivants :
“impôts Grande Bretagne”
“impôts Etats-Unis”
“propriété immobilière impôt”

Vous trouverez ce genre de documents :

“Fiscalité européenne : Grande-Bretagne”
Fontaneau, Pierre
Nice : Cahiers fiscaux européens , 1991-
1772-032X

Etats-Unis : juridique, fiscal, social, comptable / [réalisé par John C. Newman,…]
Newman, John C.
Lefèbvre, Francis
4e éd.
Francis Lefebvre , 1990
432 p. + mise à jour 1992 (23 p.)
Dossiers internationaux Francis Lefebvre
Mise à jour au 1er août 1992

Vous pouvez élargir votre recherche à d’autres bibliothèques, en consultant le Sudoc http://www.sudoc.abes.fr selon la même méthode. Ce catalogue collectif vous permet d’effectuer des recherches bibliographiques sur les collections des bibliothèques universitaires françaises et autres établissements de l’enseignement supérieur, ainsi que sur les collections de périodiques d’environ 2400 autres centres documentaires. Il permet également de savoir quelles bibliothèques détiennent ces documents

Pour les articles de périodiques, il vous faudra interroger la base de données Doctrinal Plus, consultable à la bibliothèque Cujas.
Vous trouverez certainement des références dans les bases de données telles que Juris-classeur, Francis Lefebvre ou bien Hein on line (pour le droit américain).
Vous trouverez également quelques références dans es bibliographies réalisées par le département droit économie politique de la Bibliothèque nationale de France sur le Royaume-Uni http://www.bnf.fr/documents/biblio_royaume_uni.pdf et sur les Etats-Unis http://www.bnf.fr/documents/biblio_etats_unis.pdf.

En espérant avoir répondu à votre question.

Cordialement
Le service Rue des facs


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