La numérisation des livres et le droit d’auteur

Question :

Je suis étudiante en Médiation culturelle et recherche pour mon dossier de droit concernant la propriété littéraire et artistique des documents et ouvrages sur la numérisation des livres et le droit d’auteur.

Réponse :

Bonjour,
Vous pouvez commencer votre recherche par le catalogue de la bibliothèque que vous fréquentez, Sainte-Barbe : http://www.bsb.univ-paris3.fr/fr/
En choisissant la recherche avancée, vous pouvez croiser plusieurs mots-clefs. Par exemple, « numérisation » ET « droit d’auteur », vous donne 3 résultats :
Droit d’auteur et protection des œuvres dans l’univers numérique : droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des œuvres, Dusollier, Séverine [19..-…] Lucas, André. juriste (19..-…) Poullet, Yves, 2007
Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur, Maurel, Lionel [1976-…] Alix, Yves, 2008
La numérisation des œuvres : aspects de droits d’auteur et de droits voisins, Nguyen Duc Long, Christine Sirinelli, Pierre, 2001

Vous pouvez aussi changer vos mots-clefs, en recherchant :
Droit d’auteur et informatique ;
Droit d’auteur — Droit de reproduction ;
Médias — Droit ;
Numérisation
Propriété intellectuelle

Vous pouvez aussi choisir d’élargir votre recherche à d’autres fonds, en passant par le catalogue du Sudoc, qui regroupe notamment l’ensemble des fonds des bibliothèques universitaires françaises, avec les mêmes mots-clefs : http://www.sudoc.abes.fr/
Une fois sur la notice du document, cliquez sur « où trouver ce document ? » pour savoir dans quelle bibliothèque le trouver.

Il est aussi possible de faire une recherche de doctrine via des bases de données spécialisées. Je vous conseille de commencer vos recherches dans la base « Doctrinal plus », qui vous permet de trouver des références d’articles susceptibles de vous intéresser. (attention, c’est une base bibliographique, c’est-à-dire qu’il vous faudra ensuite chercher le texte intégral soit dans une revue papier soit électronique).
Par exemple, en cherchant « propriété intellectuelle » et « livre numérique », on obtient 35 résultats, comme :
– Google Book Search. “Les enjeux internationaux pour le droit d’auteur”, Ginsburg, Jane C ; Sirinelli, Pierre, JCP G, 26/04/2010, n°17, page(s) 894-905 (ici, il faudra donc chercher le texte intégral dans la base de données LexisNexis)
Ou
– “Édition numérique : une actualité législative édifiante”, Gaudrat Philippe, 01/07/2012, RTD. Com, n° 3, page(s) 557-574 (ici, il faudra chercher le texte intégral sur Dalloz.fr )

Pensez aussi aux ressources gratuites en ligne, par exemple via Google Scholar : http://scholar.google.fr

Allez voir aussi la page de la BnF sur la numérisation :
http://www.bnf.fr/fr/professionnels/numerisation.html
ou les blogs de professionnels des bibliothèques et de l’information, qui vous donneront un aperçu des débats et de l’actualité à ce sujet. Par exemple : http://scinfolex.wordpress.com/ Vous pouvez d’ailleurs faire une recherche Google avec des mots-clefs comme « numérisation » et « propriété intellectuelle » et ensuite sélectionner dans les options de recherche la recherche dans les blogs.

N’hésitez pas pour toute autre demande.

Cordialement,

Bibliothèque universitaire Panthéon-Assas
http://bibweb.u-paris2.fr/

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr



Citer ce billet
ruedesfacs (2013, 3 juin). La numérisation des livres et le droit d’auteur. Le carnet de Rue des facs. Consulté le 19 avril 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/ttbd