Parlements et loi

Question :

Bonjour,

Pouvez-vous me donner des ouvrages qui peuvent m’aider dans mes recherches sur le sujet : les parlements font-ils la loi ? (politique comparée). Merci

Réponse :

Bonjour,

Vous recherchez des documents sur le sujet : les parlements font-ils la loi ? (politique comparée).

Cette recherche très générale pourrait être affinée en fonction de votre cadre de travail (exposé, mémoire, travail en groupe ?) et des limites du sujet (doit-on prendre en compte l’aspect historique ou se concentrer sur l’époque contemporaine ? Doit-on aborder le rôle des Parlements supra nationaux type Parlement Européen ?).

Dans une perspective générale, je vous conseille d’explorer plusieurs pistes de recherche :

1. A partir d’une recherche sur Internet, vous pouvez aboutir à différents sites traitant des questions suivantes.

Un article en ligne généraliste et descriptif sur le processus législatif :
http://www.lepetitjuriste.fr/droit-constitutionnel/droit-constitutionnel-general/dossier-du-mois-qui-fait-la-loi

Un site en ligne consacré exclusivement à la question suivante : « dans quelle mesure le passage au Parlement modifie-t-il la loi ? » (quel est l’impact spécifique du Parlement en tant qu’institution sur les lois).
http://www.lafabriquedelaloi.fr/fr/

Un article en ligne, qui analyse la perte d’influence subie par le Parlement, qui a vu se réduire son rôle législatif et sa fonction de contrôle :
http://www.lesechos.fr/01/06/2007/lesechos.fr/300174257_le-parlement-a-t-il-encore-un-role-a-jouer–.htm

2. Pour trouver des livres dans les bibliothèques universitaires ou interuniversitaires à votre disposition, vous pouvez rechercher dans le Sudoc, http://www.sudoc.abes.fr
un catalogue collectif qui vous permet d’effectuer des recherches bibliographiques sur les collections des bibliothèques universitaires françaises. Il permet également de savoir quelles bibliothèques détiennent ces documents

Ci-dessous quelques références :

Documents disponibles à la Bibliothèque Sainte Geneviève :

Les parlements dans le monde contemporain : mode d’élection, fonctionnement, structures / Philip Laundy.
Lausanne : Éd. Payot, 1989

– « Les parlements nationaux et l’Union européenne : de la reconnaissance à l’engagement »
In : Revue du Marché commun et de l’Union européenne (2011-01) n°544, p.7-12

Les Parlements dans le monde : recueil de données comparatives. Vol. 1 et 2 / Union interparlementaire; préparé par le centre international de documentation parlementaire de l’union interparlementaire.
Bruxelles : Bruylant, 1986, 1987.

Les Parlements Européen Et Français Face à La Fonction Législative Communautaire: Aspects Du Déficit Démocratique./ Blanc Didier. Torino: l’Harmattan; 2004

– “La compétence législative des Parlements. Etude comparée” / Mendel F.
In : Revue internationale de droit comparé. 1978; n°30 (pages:947-967).

– “Comparer les productions législatives: enjeux et méthodes”.
In : Revue internationale de politique comparée. 2009; vol. 16 (pages: 381-404).

– “The European Parliament, not a very European Parliament?” / Lord Christopher.
In : Politique européenne. 2003 (pages: 30-48).

Documents disponibles à la bibliothèque CUJAS :

Le député : une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne / Christophe de Nantois,… ; préface de Guy Carcassonne
Collection Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, Tome 136
Éditeur : Paris : LGDJ, DL 2010.

Parliaments and Coalitions: The Role of Legislative Institutions in Multiparty Governance./ Martin Lanny W, Vanberg Georg.
Oxford University Press, 2011.

“The role of the Senate in the legislative process”/ Broeksteeg Hansko, Knippenberger Erik.
In: Maastricht Journal of European and Comparative Law. 2006; n°13, (pages: 219-237).

“Comparing and classifying legislatures” / Arter David
In: Journal of Legislative Studies. 2006; vol.12 (pages: 245-482)
3. Pour trouver des publications plus pointues, je vous recommande de rechercher dans la base de données CAIRN, disponible également à la bibliothèque Sainte-Barbe. Cette base de données francophone propose un accès au texte intégral d’importants magazines et revues scientifiques, ainsi qu’à certaines encyclopédies de poche (Que-sais-je, Repère). Dans CAIRN, vous pouvez utiliser des mots-clés en français pour formuler votre recherche, vous obtiendrez beaucoup de réponses.

4. Pour aller plus loin, vous pouvez également lancer une recherche sur d’autres bases de données :
– Persée ; (http://www.persee.fr/) un portail en ligne et en libre accès d’articles de 60 revues scientifiques francophones en texte intégral, dans le domaine des sciences humaines et sociales.
– des bases de données donnant accès à la presse, si vous souhaitez également étudier l’analyse de la presse :
– Factiva, une base de données dans laquelle vous pouvez recherchez en vocabulaire libre (en anglais ou en français) dans le texte intégral d’articles de la presse internationale
– Europresse qui regroupe uniquement la presse francophone.
J’espère que ces conseils pourront vous être utiles.

Cordialement,

Bibliothèque de Sciences Po
http://bibliotheque.sciences-po.fr

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr

 


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