La pleine juridiction en droit processuel

Question :

je suis en quête des ouvrages et articles traitant de la notion de pleine juridiction en droit processuel car c’est mon sujet de mémoire master 2 recherche.

Réponse :

Bonjour,

Pour débuter votre recherche et préciser la notion, vous pouvez consulter un dictionnaire juridique. Par exemple, vous pouvez lire l’entrée « Juridiction (pleine) » dans le Vocabulaire juridique de Gérard Cornu, ou « Pleine juridiction » dans le Lexique des termes juridiques édité par Dalloz.

Dans ce dernier ouvrage, vous trouverez avec la définition des renvois :
– à des arrêts commentés dans le GAJA,
– à des articles du Code de procédure civile et du Code de procédure pénale,
– à d’autres notions (« Recours de plein contentieux », « Plénitude de juridiction »).

Ces différentes notions pourront vous fournir des expressions pour interroger les catalogues de bibliothèque et les bases de données juridiques.

Pour trouver des livres sur le sujet, je vous invite à consulter le SUDOC, qui est le catalogue collectif des bibliothèques universitaires.

Pour trouver des articles, je vous invite à consulter la base Doctrinal Plus. Vous pouvez y accéder avec le portail Domino de l’université Paris I. Il s’agit d’une base de données de références bibliographiques qui vous permettra de retrouver les articles dans les revues où ils ont été publiés. Son interrogation avec l’expression « plénitude de juridiction » aboutit à 31 résultats.

Avec la même expression, dans le catalogue des mélanges de Paris II, j’ai trouvé un article intitulé « Unité et plénitude de juridiction » par Claude GOYARD, qui figure aux pages 597 à 606 de l’ouvrage « Gouverner, administrer, juger : liber amicorum Jean Waline ». L’article comporte plusieurs références bibliographiques et le livre se trouve à la bibliothèque de Paris I.

En espérant avoir répondu à votre question,

Bibliothèque universitaire Panthéon-Assas
http://bibweb.u-paris2.fr/

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr



Citer ce billet
ruedesfacs (2012, 13 décembre). La pleine juridiction en droit processuel. Le carnet de Rue des facs. Consulté le 28 février 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/tt71

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