Responsabilité ministérielle et gouvernementale sous la IVe République

Question :

Dans la matière de droit constitutionnel, je recherche ce qui concerne la responsabilité ministérielle/gouvernementale dans la période concernant la IVe république.

Réponse :

Bonjour,

Dans le catalogue de la bibliothèque de Paris 2, une recherche avec les mots-clefs « France — 1944-1958 (4e République) » donne quelques ouvrages sur les institutions de la IVe République :

La IV e République, de Pascal Cauchy, ed. PUF, 2004
La IV e République, de Paul Coste-Floret, ed. du Seuil, 1996
La France de la IV e République, de Jean-Pierre Rioux (3 tomes), ed. du Seuil

Vous pouvez aussi effectuer une recherche dans le Sudoc http://www.sudoc.abes.fr qui couvrira l’ensemble des bibliothèques universitaires françaises : choisissez la recherche avancée.
En combinant les mots-clefs « responsabilité ministérielle », le filtre zone géographique : France et en cherchant uniquement dans les BU d’Ile-de-France, on tombe sur un résultat intéressant :
La responsabilité ministérielle en France, contribution à une approche historique des responsabilités politique et pénale des ministres, de la Révolution de 1789 à la Cinquième République, de Nathalie Havas, ed. Dalloz.
Ce document se trouve notamment à la BU d’Assas et à la Bibliothèque Sainte-Geneviève.

En espérant avoir répondu à votre question,
Cordialement,

Bibliothèque universitaire Panthéon-Assas
http://bibweb.u-paris2.fr/

Pour le service Rue des facs
http://www.ruedesfacs.fr


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